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§ Belgique, Cour de cassation, 07 avril 2008, S.07.0098.F

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Numérotation :

Numéro d'arrêt : S.07.0098.F
Identifiant URN:LEX : urn:lex;be;cour.cassation;arret;2008-04-07;s.07.0098.f ?

Analyses :

CONTRAT DE TRAVAIL - FIN - Préavis


Texte :

Cour de cassation de Belgique

Arret

NDEG S.07.0098.F

S. F.,

demandeur en cassation,

represente par Maitre Huguette Geinger, avocat à la Cour de cassation,dont le cabinet est etabli à Bruxelles, rue des Quatre Bras, 6, ou il estfait election de domicile,

contre

DOLE EUROPE COMPANY, societe de droit franc,ais dont le siege est etablià Paris (France), rue de Courcelles, 92,

defenderesse en cassation,

representee par Maitre Willy van Eeckhoutte, avocat à la Cour decassation, dont le cabinet est etabli à Gand, Driekoningenstraat, 3, ouil est fait election de domicile.

I. La procedure devant la Cour

Le pourvoi en cassation est dirige contre l'arret rendu le 28 mars 2007par la cour du travail de Bruxelles.

Le president Christian Storck a fait rapport.

L'avocat general Jean-Marie Genicot a conclu.

II. Les moyens de cassation

Le demandeur presente deux moyens dont le premier est libelle dans lestermes suivants :

Dispositions legales violees

- articles 1134, 1319, 1320 et 1322 du Code civil ;

- articles 32, 3DEG, 37, S: 1er, alinea 1er, 39, S: 1er, et 82, S: 3, dela loi du3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, l'article 82, S: 3, en saversion applicable avant l'arrete royal du 20 juillet 2000 ;

- principe general du droit suivant lequel l'engagement unilateral peutconstituer une source d'obligation.

Decisions et motifs critiques

Apres avoir rec,u l'appel, l'arret dit celui-ci partiellement fonde.L'arret reforme le jugement entrepris en ce qu'il condamne la defenderesseà payer au demandeur 297.646,64 euros à titre de solde d'indemnitecompensatoire de preavis à majorer des interets legaux depuis le 8 mai2000, condamne la [defenderesse] à payer à titre de solde d'indemnitecompensatoire 64.616,63 euros et les interets à dater du 8 mai 2000 surle montant net correspondant, et delaisse à chacune des parties sesdepens d'appel.

L'arret constate en premier lieu :

« Les faits

Le 15 fevrier 1979, [le demandeur] entre au service de la [defenderesse]en qualite d'employe ;

Le 3 avril (lire : novembre) 1991, la [defenderesse] lui ecrit :

`En ce qui concerne vos droits en cas de rupture du contrat de travail parla [defenderesse] pour une raison autre qu'un « motif grave » (comme ledefinit le droit belge), la [defenderesse] marque son accord sur ce quisuit : dans ce cas, vous recevrez une somme d'argent à titre d'indemnitede rupture calculee en multipliant le nombre d'annees de service pour la[defenderesse] à partir de votre entree en service le 15 fevrier 1979jusqu'au dernier jour du mois au cours duquel le conge vous est notifie(proratise si ce mois n'est pas un mois de decembre), avec un facteur de2,5, puis en multipliant le resultat avec votre dernier salaire mensuelbrut plus autres avantages. Si ces avantages sont des avantages en nature,ils sont convertis en leur valeur monetaire sur la base des principesappliques pour la formule Claeys.

Les avantages ainsi concedes remplacent seulement les dispositions dudroit belge concernant les delais de preavis en cas de rupture du contratde travail ou en cas de paiement d'une indemnite compensatoire de preavis,sauf si les dispositions de droit belge en cette matiere etaient plusfavorables ou si les dispositions de la presente lettre n'etaient pasapplicables. Toutes les autres dispositions du droit belge en cas derupture d'un contrat de travail restent en vigueur' ».

L'arret poursuit :

« A) L'article 82, S: 3, de la loi du 3 juillet 1978 dispose que, lorsquela remuneration annuelle excede (956.000 francs au 1er janvier 2000), lesdelais de preavis à observer par l'employeur et par l'employe sont fixessoit par convention conclue au plus tot au moment ou le conge est donne,soit par le juge ;

Ce texte legal est clair et ne necessite aucune interpretation ou recoursaux travaux preparatoires ;

La duree du preavis à observer ne peut etre fixee que par une conventionconclue entre l'employeur et le travailleur au plus tot au moment ou leconge est donne ; à defaut de semblable convention, seul le juge peutfixer ce delai de preavis ;

Des lors qu'en l'espece, aucune convention n'a ete conclue par les partiesà partir de la notification du conge aux fins de fixer le delai depreavis, seules les juridictions du travail sont habilitees à fixer cedelai ;

B) a) La lettre de la [defenderesse] du 3 novembre 1991 ne constitue pasune offre de contracter ;

[...] b) Il est sans interet de decider si la lettre du 3 novembre 1991contient un engagement unilateral de la societe quant au delai de preavisà accorder [au demandeur] en cas de rupture du contrat et au mode decalcul de l'indemnite de rupture ou constitue la formulation d'un accordconclu entre les parties à ces sujets ;

Dans un cas comme dans l'autre, cette lettre ne constitue pas uneconvention individuelle conclue au plus tot au moment de la notificationdu conge, seule susceptible d'ecarter l'intervention du juge dans lafixation du delai de preavis (article 82, S: 3) ;

Statuant sur la validite d'une convention collective fixant les delais depreavis, la Cour de cassation, dans son arret du 16 mars 1987 [...], adecide `qu'à defaut de convention entre l'employeur et l'employe, commeprevu par [l'article 82, S: 3], il appartient uniquement au juge de fixerle delai de preavis' [...] ;

C) a) L'employeur et le travailleur sont en droit de demander l'annulationde tout acte anterieur au conge qui fixe le delai de preavis à respecteret ce, quel que soit le caractere avantageux de cet acte pour letravailleur ;

Cette nullite devrait meme etre soulevee d'office par le juge, dans lerespect des droits de la defense ;

Les dispositions de l'article 82, S: 3, de la loi du 3 juillet 1978 sonten effet imperatives à l'egard de toutes les parties [...] ;

Comme cela a ete rappele ci-dessus, en vertu de l'article 82, S: 3, laseule possibilite pour les parties de fixer le delai de preavis est laconclusion d'une convention au plus tot au moment du conge ;

Le legislateur n'a prevu aucune derogation à cette exigence ;

En l'absence de semblable convention, seul le juge a le pouvoir dedeterminer le delai de preavis ;

La loi ne prevoit pas davantage la possibilite pour les parties de priverle juge du pouvoir d'appreciation qu'elle lui confere pas plus qu'elle neprevoit la possibilite pour l'une des parties d'empecher l'autre de faireappel à l'intervention du juge lorsque aucune convention valablen'existe.

b) La lettre du 3 novembre 1991 fixe le droit [du demandeur] en cas derupture du contrat à une indemnite compensatoire de preavis correspondantà la remuneration due pour 2,5 fois le nombre d'annees de service [dudemandeur] au moment de la rupture et precise que `les avantages ainsiconcedes remplacent seulement les dispositions du droit belge concernantles delais de preavis en cas de rupture du contrat de travail ou en cas depayement d'une indemnite compensatoire de preavis [...]. Toutes les autresdispositions du droit belge en cas de rupture d'un contrat de travailrestent en vigueur' ;

Ce texte prive non seulement les parties de la possibilite de conclure uneconvention sur le delai de preavis posterieurement ou concomitamment auconge et, à defaut, de recourir à l'intervention du juge mais prive enoutre le juge du pouvoir d'appreciation que lui confere la loi enl'absence de semblable convention ;

[Le demandeur] ecrit lui-meme que `cette duree [du preavis] ayant etefixee anterieurement au conge sans [qu'il] ne souleve la nullite de cetengagement, le juge n'a pas à apprecier la duree du preavis' ;

Les dispositions de la lettre du 3 novembre 1991 relatives au delai depreavis sont nulles : des lors qu'elles ne sont pas conformes auxdispositions de l'article 82, S: 3, elles ne peuvent priver le juge dupouvoir d'appreciation que lui confere cet article ».

L'arret decide ensuite que le demandeur avait droit à une indemnitecompensatoire de preavis correspondant à la remuneration pour une periodede vingt-sept mois, tout en ne contestant pas que, comme l'avait alleguele demandeur et comme l'avait decide le premier juge, le demandeur auraiteu droit, en vertu de l'engagement du defendeur exprime dans sa lettre du3 novembre 1991, à une indemnite de 53,22 mois de remuneration.

Griefs

Aux termes de l'article 32, 3DEG, de la loi du 3 juillet 1978 relative auxcontrats de travail, sans prejudice des modes generaux d'extinction desobligations, les engagements resultant des contrats regis par cette loiprennent fin par la volonte de l'une des parties lorsque le contrat a eteconclu pour une duree indeterminee ou qu'il existe un motif grave derupture.

L'article 37, S: 1er, alinea 1er, de la meme loi dispose que, lorsque lecontrat a ete conclu pour une duree indeterminee, chacune des parties peutle resilier moyennant un preavis.

L'article 39, S: 1er, de ladite loi enonce que, si le contrat a ete conclupour une duree indeterminee, la partie qui resilie le contrat sans motifgrave ou sans respecter le delai de preavis fixe à l'article 82 est tenuede payer à l'autre partie une indemnite egale à la remuneration en courscorrespondant soit à la duree du delai de preavis, soit à la partie dece delai restant à courir.

Selon l'article 82, S: 3, alinea 1er, de la loi, lorsque la remunerationannuelle excede un certain montant (il n'etait pas conteste que tel etaitle cas en l'espece), les delais de preavis à observer par l'employeur etpar l'employe sont fixes soit par convention conclue au plus tot au momentou le conge est donne, soit par le juge. Le deuxieme alinea de laditedisposition legale fixe le delai minimum de preavis que doit respecterl'employeur qui licencie un travailleur, alors qu'en son troisieme alineacette meme disposition legale fixe le delai maximum de preavis que doitrespecter le travailleur.

Ainsi l'article 82, S: 3, alinea 1er, dispose qu'en l'absence deconvention legale, il incombe au juge de determiner le delai de preavisconvenable. La competence du juge ne peut etre exclue ou limitee par uneconvention qui fixe le delai de preavis ou son mode de calcul.

Cette disposition n'interdit pas à l'employeur de s'engagerunilateralement, avant qu'il soit procede au licenciement d'untravailleur, à respecter, lors d'un licenciement eventuel, un delai depreavis fixe selon les modalites qu'il precise, ou le paiement d'uneindemnite compensatoire de preavis correspondante, à la condition que cemode de calcul soit plus favorable au travailleur que ce que la loiprevoit.

L'engagement de l'employeur à respecter un delai de preavis fixe selonles criteres qu'il precise ou le paiement d'une indemnite compensatoire depreavis correspondante, sous la condition que ce mode de calcul du preavissoit plus favorable au travailleur que ce que la loi prevoit, ne prive pasle travailleur de faire appel eventuellement à l'intervention du juge etne prive pas davantage le juge du pouvoir d'appreciation que la loi luiconfere.

Comme le constate l'arret, l'employeur s'etait engage, dans une lettre du3 novembre 1991, à octroyer au demandeur, au cas ou son contrat detravail serait rompu pour une raison autre qu'un motif grave, une sommed'argent à titre d'indemnite de rupture calculee en multipliant le nombred'annees de service pour la [defenderesse] (à partir de l'entree enservice jusqu'au dernier jour du mois au cours duquel le conge seraitnotifie) par un facteur de 2,5, puis en multipliant le resultat par sondernier salaire mensuel brut plus autres avantages. Toutefois, comme leconstate l'arret, l'engagement de l'employeur etait conditionnel en cesens que « les avantages ainsi concedes remplacent [seulement] lesdispositions du droit belge concernant les delais de preavis en cas derupture du contrat de travail ou en cas de paiement d'une indemnitecompensatoire de preavis, sauf si les dispositions du droit belge en cettematiere etaient plus favorables ».

Cet engagement unilateral et conditionnel de paiement, lors d'unlicenciement sans faute grave, d'une indemnite compensatoire de preavisfixee selon les modalites exposees, n'ecarte l'application desdispositions legales que pour autant que ces dernieres ne soient pas plusfavorables au travailleur. Cet engagement unilateral ne prive pas letravailleur de la possibilite de saisir le juge lorsqu'il estime quel'indemnite compensatoire de preavis à laquelle il a droit selon lalegislation en vigueur lui serait plus favorable, et ne prive pasdavantage le juge saisi de determiner quelle est l'indemnite compensatoirede preavis à laquelle le travailleur peut pretendre selon la legislationen vigueur et de dire pour droit que le travailleur a droit à l'indemnitecompensatoire qui lui est la plus favorable, soit en application desdispositions legales, soit en application des principes au respectdesquels l'employeur s'etait engage.

Aux termes des articles 1319, 1320 et 1322 du Code civil, le juge doitrespecter la foi due aux actes. Des lors, il ne peut decider que l'actecontient une affirmation qui ne s'y trouve pas ou ne contient pas uneaffirmation qui y figure.

Suivant un principe general du droit, l'engagement unilateral peutconstituer une source de droit dans le chef de celui qui s'engage.

En decidant que le texte de l'engagement unilateral de l'employeur du3 novembre 1991 « prive non seulement les parties de la possibilite deconclure une convention sur le delai de preavis posterieurement ouconcomitamment au conge et, à defaut, de recourir à l'intervention dujuge mais prive en outre le juge du pouvoir d'appreciation que lui conferela loi en l'absence de semblable convention », l'arret meconnait la foidue à l'acte, celui-ci ne privant pas les parties de la possibilite deconclure une convention sur le delai de preavis posterieurement ouconcomitamment au conge, ni de la possibilite de recourir àl'intervention du juge, et ne privant pas le juge du pouvoird'appreciation que lui confere la loi, et viole ainsi les articles 1319,1320 et 1322 du Code civil. A tout le moins, l'arret meconnait-il ainsi laforce obligatoire de l'engagement unilateral et viole-t-il le principegeneral du droit selon lequel l'engagement unilateral peut constituer unesource d'obligation dans le chef de celui qui s'engage.

En tant que ledit engagement unilateral ne prive pas les parties de lapossibilite de conclure une convention sur le delai de preavisposterieurement ou concomitamment au conge, ni de la possibilite derecourir à l'intervention du juge, et ne prive pas le juge du pouvoird'appreciation que lui confere la loi, le juge, saisi d'une demande enpaiement de l'indemnite compensatoire de preavis la plus favorable, peut1. fixer l'indemnite compensatoire de preavis à laquelle aurait droit letravailleur en application des dispositions legales,2. fixer l'indemnite compensatoire de preavis à laquelle peut pretendrele travailleur en application de l'engagement unilateral de l'employeur du3 novembre 1991, et 3. allouer au travailleur celle des indemnites ainsifixees qui est la plus favorable au travailleur.

En decidant que « les dispositions de la lettre du 3 novembre 1991relatives au delai de preavis sont nulles », l'arret viole partant lesarticles 1134 du Code civil et 32, 3DEG, 37, S: 1er, alinea 1er, 39, S:1er, et 82, S: 3, de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats detravail, ledit article 82, S: 3, en sa version anterieure à l'arreteroyal du 20 juillet 2000.

III. La decision de la Cour

Sur le premier moyen :

L'arret constate que le demandeur est entre le 15 fevrier 1979 au servicede la defenderesse en qualite d'employe, que, le 8 mai 2000, celle-ci l'alicencie moyennant le paiement d'une indemnite de conge egale à laremuneration de vingt mois et qu'il pretend, sur la base d'une lettre quela defenderesse lui a adressee le 3 novembre 1991, dont l'arret reproduitles termes, avoir droit à une indemnite correspondant à 53,22 mois.

L'arret, qui fixe à vingt-sept mois le delai de preavis qui eut du etreobserve, considere que « les dispositions de [cette] lettre [...] sontnulles » pour n'etre pas « conformes aux dispositions de l'article 82,S: 3, de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail ».

En vertu du premier alinea dudit article 82, S: 3, le delai de preavis àobserver par l'employeur lorsque la remuneration annuelle de l'employeexcede le montant prevu à cette disposition est fixe, soit par conventionconclue au plus tot au moment ou le conge est donne, soit par le juge.

Les alineas 2 et 3 du meme paragraphe precisent le delai de preavisminimum que l'employeur doit respecter lorsqu'il donne conge et le delaide preavis au-delà duquel le travailleur ne peut s'engager lorsqu'il estl'auteur de la rupture.

Ces dispositions, qui protegent le seul travailleur, ne sont, des lors,imperatives qu'en sa faveur.

En considerant que « [cette] lettre [...] ne constitue pas une offre decontracter », qu'en toute hypothese, celle-ci eut ete « caduque en mai2000 faute d'avoir ete acceptee par [le demandeur] dans un delairaisonnable », qu'elle « ne constitue pas une convention individuelleconclue au plus tot au moment de la notification du conge, seulesusceptible d'ecarter l'intervention du juge dans la fixation du delai depreavis », que « ses dispositions [...] sont nulles » et que lanullite, non soulevee par le demandeur, peut egalement etre demandee parl'employeur, l'arret ne justifie pas legalement sa decision de refuser dereconnaitre quelque effet à ladite lettre pour determiner l'indemnite deconge qu'il accorde au demandeur.

Dans cette mesure, le moyen est fonde.

Il n'y a pas lieu d'examiner le second moyen, qui ne saurait entrainer unecassation plus etendue.

Par ces motifs,

La Cour

Casse l'arret attaque, sauf en tant qu'il rec,oit l'appel ;

Ordonne que mention du present arret sera faite en marge de l'arretpartiellement casse ;

Reserve les depens pour qu'il soit statue sur ceux-ci par le juge dufond ;

Renvoie la cause, ainsi limitee, devant la cour du travail de Mons.

Ainsi juge par la Cour de cassation, troisieme chambre, à Bruxelles, ousiegeaient le president Christian Storck, les conseillers Daniel Plas,Christine Matray, Sylviane Velu et Philippe Gosseries, et prononce enaudience publique du sept avril deux mille huit par le president ChristianStorck, en presence de l'avocat general Jean-Marie Genicot, avecl'assistance du greffier Jacqueline Pigeolet.

7 AVRIL 2008 S.07.0098.F/11

Origine de la décision

Date de la décision : 07/04/2008
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