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§ Wilcox c. Cavan, [1975] 2 R.C.S. 663 (1 octobre 1974)

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Sens de l'arrêt : Le pourvoi doit être accueilli

Numérotation :

Référence neutre : [1975] 2 R.C.S. 663 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1974-10-01;.1975..2.r.c.s..663 ?

Analyses :

Négligence - Allégation de négligence contre une infirmière alors qu’elle pratiquait une injection - Res ipsa loquitur - Réplique - Preuve médicale - Interprétation de la règle res ipsa loquitur.

L’intimé avait contracté une pneumonie et lorsque son état s’est aggravé, malgré une injection de tétracycline et d’autres traitements prescrits, il a été transporté à l’hôpital où des radiographies ont révélé une pneumonie touchant le lobe supérieur du poumon gauche. L’appelante, une infirmière diplômée ayant quelque dix ans de métier, a été chargée par le médecin de donner au patient une injection de deux cc de bicilline. L’intimé ne voulant pas recevoir l’injection dans la fesse, l’appelante a décidé de lui donner l’injection dans le muscle deltoïde de la partie supérieure du bras gauche qui est généralement accepté comme un autre endroit où donner une injection. De retour à la maison, le bras de l’intimé est devenu extrêmement douloureux, les doigts de sa main gauche étaient crispés, puis son bras, du lieu de l’injection jusqu’à la main, devint pâle et plus tard décoloré. La condition s’aggrava rapidement et le médecin, qui n’a pu se rendre auprès du patient que dans la soirée du jour suivant l’injection, fut surpris à la fois de l’état de santé général du patient et des symptomes graves dont la condition de la main et du bras gauche était l’indice. Le lendemain, l’intimé était admis à l’hôpital souffrant de gangrène des doigts et du pouce de la main gauche. Après son admission à l’hôpital, deux médecins ont examiné minutieusement la main, le bras et l’épaule et ils ont remarqué le lieu où l’injection avait été pratiquée, qui était à l’endroit normal au-dessus du muscle deltoïde gauche. On a décidé qu’une amputation partielle serait nécessaire, mais à cause de son état de santé général, cet opération n’a eu lieu que vingt jours plus tard alors qu’on lui a amputé une partie des quatre doigts et presque tout le pouce. L’intimé a poursuivi l’appelante en alléguant qu’elle avait été négligente en pratiquant l’injection en-dessous du muscle deltoïde, l’aiguille ayant été insérée profondément et par ce fait ayant pénétré dans une artère.

[Page 664]

Le juge de première instance a rejeté l’action intentée contre l’appelante, mais la Division d’appel a décidé que l’appelante avait été négligente pour avoir irrégulièrement injecté le médicament dans l’artère circonflexe.

Arrêt: Le pourvoi doit être accueilli.

Dans les affaires de responsabilité médicale où les divergences d’opinions des experts ne sont pas inhabituelles — une grande précaution doit être exercée afin de s’assurer que la règle res ipsa loquitur ne soit pas interprétée de façon à imposer un fardeau trop lourd au défendeur. Chacune de ces affaires doit être décidée selon ses circonstances et la règle ne devrait jamais dans de telles affaires être appliquée en considérant les faits de l’une comme déterminant le résultat dans une autre, quelle que soit la similitude qui puisse exister entre les faits. En l’espèce, l’infirmière-appelante se souvenait clairement de l’aspiration et de la seringue et de l’absence de sang et il y avait une abondante preuve médicale appuyant la conclusion que l’injection a été donnée sans qu’il n’y ait aucune faute de sa part.

Arrêts mentionnés: Martel c. Hôtel-Dieu St-Vallier, [1969] R.C.S. 745; Finlay c. Auld, [1975] 1 R.C.S. 338; United Motors Service, Inc. c. Hutson. et al., [1937] R.C.S. 294; Cardin c. La Cité de Montréal, [1961] R.C.S. 655.

POURVOI à l’encontre d’un arrêt de la Division d’appel de la Cour suprême du Nouveau-Brunswick infirmant le jugement de première instance prononcé par le juge Barry. Pourvoi accueilli.

J. Turnbull, pour l’appelante.

D. Pappas, pour l’intimé.

Le jugement de la Cour a été rendu par

LE JUGE RITCHIE — Le pourvoi est à l’encontre d’un arrêt de la Division d’appel de la Cour suprême du Nouveau-Brunswick, laquelle a infirmé le jugement prononcé en première instance par M. le juge Barry qui avait rejeté une action intentée par Hugh Cavan contre une infirmière diplômée, à la suite de l’amputation d’une partie de sa main gauche résultant d’une gangrène contractée après que l’infirmière, sur

[Page 665]

les ordres d’un médecin, lui eut donné une injection de bicilline.

Le litige a pris naissance lorsque Cavan contracta une pneumonie au début de janvier 1971, pour laquelle il fut traité par le Dr Pugh qui lui donna une injection de tétracycline dans le muscle deltoide de la partie supérieure du bras gauche et lui prescrivit des médicaments. L’État de Cavan s’aggrava et le 7 janvier le médecin ordonna de le transporter au service des patients externes de l’hôpital général de Saint-Jean, où des radiographies révélèrent qu’il souffrait de pneumonie touchant le lobe supérieur du poumon gauche. Cheryl Wilcox, une infirmière diplômée ayant quelque dix ans de métier, a été chargée par le médecin de donner au patient une injection de deux cc de bicilline.

Mme Wilcox avait donné des injections à raison de six à huit par jour durant plusieurs années et voulait injecter la bicilline dans la fesse du patient, mais c’est parce qu’il ne voulait pas lui permettre de le faire à cet endroit qu’elle décida de donner l’injection dans le muscle deltoide de la partie supérieure du bras gauche, qui est généralement accepté comme un endroit où l’on peut également donner l’injection. Ceci fait, Cavan et sa femme retournèrent immédiatement à la maison en taxi parce qu’il n’y avait pas de lit disponible à l’hôpital. En très peu de temps son bras est devenu extrêmement douloureux et les doigts de sa main gauche se crispèrent, et par la suite son bras, du lieu de l’injection jusqu’à la main, devint pâle et plus tard décoloré. Cette condition s’aggrava rapidement mais le Dr Pugh a été incapable de se rendre auprès du patient avant la soirée du 8 janvier. Il fut surpris alors de l’état dans lequel il trouva M. Cavan, tant de son état de santé général que des symptômes graves dont la condition de son bras et de sa main était l’indice.

Après que l’intimé eut été admis à l’hôpital le 9 janvier, sa condition s’étant aggravée davantage, on en est venu immédiatement à la conclusion qu’il souffrait de gangrène de tous les doigts et du pouce de la main gauche. L’après-midi de son admission à l’hôpital, le Dr W.J. Stephen et le Dr W.D. Miller ont examiné

[Page 666]

minutieusement la main, le bras et l’épaule et ils ont alors remarqué le lieu où Mme Wilcox avait pratiqué l’injection, qui était à l’endroit normal au-dessus du muscle deltoide gauche. On a alors constaté que M. Cavan était dans un état critique en raison de la pneumonie qui empêchait l’aération adéquate du système sanguin, ce qui provoquait l’arrêt complet des fonctions du rein. Bien qu’on eût décidé qu’il serait nécessaire d’amputer au moins une partie de sa main gauche, son état de santé général a été jugé trop précaire pour permettre une opération de cette nature avant le 29 janvier, jour où on lui amputa une partie des quatre doigts et presque tout le pouce.

L’intimé a intenté la présente action en alléguant contre Mme Wilcox qu’elle a été négligente en [TRADUCTION] «pratiquant l’injection de bicilline dans le bras gauche en-dessous du muscle deltoide, l’aiguille ayant été insérée profondément et par ce fait ayant pénétré dans une artère» et contre le Dr Pugh que celui-ci est responsable de la négligence de l’infirmière et a été lui-même [TRADUCTION] «négligent en omettant de diagnostiquer que ladite injection avait été donnée de façon irrégulière et négligente», et en omettant de prescrire les traitements adéquats par la suite et aussi en raison de son retard à répondre à l’appel qui lui avait été fait au cours de la nuit après l’injection.

M. le juge Barry a rejeté l’action de l’intimé à la fois contre l’infirmière et le médecin, mais la Division d’appel, tandis qu’elle confirmait le rejet à l’égard du médecin, décidait cependant que Mme Wilcox avait été négligente pour avoir irrégulièrement injecté le médicament dans l’artère circonflexe du bras gauche de l’intimé. Il n’y a pas eu d’appel interjeté à l’encontre de l’arrêt rejetant la réclamation contre le médecin.

L’action de l’intimé repose en grande partie sur le témoignage de son épouse qui s’était rendue avec lui à l’hôpital et avait surveillé l’infirmière qui insérait l’aiguille. En expliquant où elle croyait que l’injection avait été donnée, on lui a demandé:

[Page 667]

[TRADUCTION] Q. Appelleriez-vous ça le côté interne du bras?

R. Bien je veux dire que ceci est l’endroit où elle a pénétré, mais voyez-vous c’est pourquoi je l’ai remarqué parce que ordinairement vous l’avez ici en haut, vous savez. Je n’ai jamais eu connaissance d’une injection ici en bas.

Elle a marqué l’endroit qu’elle avait indiqué avec un crayon et le Dr Scott, qui était le médecin chef du service de chirurgie cardio-vasculaire et thoracique à l’Hôpital Général de Montréal, lorsqu’on lui a demandé de situer cette marque par rapport aux muscles du bras, a déclaré qu’elle était entre [TRADUCTION] «la longue portion du biceps et le muscle deltoide.»

Si Mme Cavan a bien identifié l’endroit de l’injection, ceci voudrait dire que la bicilline n’a pas été injectée dans le muscle du tout mais très possiblement directement dans une veine. Elle a identifié l’endroit où elle prétend que l’injection a été donnée par référence à ce qu’elle a dit être une petite tache couleur de thé qu’elle a remarquée pour la première fois après l’opération à la main. Son témoignage à cet égard a été comme suit:

[TRADUCTION] Q. Vous dites que vous pouviez voir cette tache couleur de thé.

R. Bien je regardais pour quelque chose comme ça parce que je veux dire je savais que c’était ça qui avait causé le mal de bras et je regardais pour ça.

Q. D’accord et vous dites que vous l’avez vue et vous dites qu’elle était à l’endroit que vous avez indiqué d’un «x».

R. Oui.

Q. Et vous dites que vous pouviez voir cela — quand l’avez vous vue pour la première fois?

R. Bien après que la main a été amputée, la peau a commencé à s’éclaircir - vous savez - la main et le bras ont commencé à prendre un peu de couleur - vous savez rien de bien extraordinaire, mais ce n’était pas blanc comme marbre comme ce l’était auparavant.

L’opération a eu lieu le 20 janvier et ce témoignage peut seulement signifier que Mme Cavan a pu observer la marque de l’injection trois semaines après que Mme Wilcox eut inséré l’aiguille. Ce récit doit être examiné à la lumière du témoi-

[Page 668]

gnage du Dr Miller qui a examiné le patient immédiatement après son admission, trouvant la marque de la piqûre à l’endroit normal au-dessus du muscle deltoïde, et qui a déclaré qu’une marque de ce genre disparaîtrait normalement en-dedans de trois jours et qu’il ne l’avait pas remarquée lors de ses visites subséquentes les 11 et 12 janvier. Il a déclaré, en cours de contre-interrogatoire:

[TRADUCTION] Q. Bien lorsque quelqu’un donne des médicaments de cette nature et comme vous l’avez décrit - la région deltoïdienne - est-il normal que le lieu de l’injection - qu’il ait une ecchymose après l’injection qui demeure pour quelque temps?.

R. Il y a habituellement une aréole et un léger épaississement de l’épiderme à l’endroit de l’injection, oui.

Q. Une ecchymose donc.

R. Pas nécessairement une ecchymose.

Q. Est-ce que c’est ce que vous voulez dire par décoloration?

R. Je crois que je veux dire un érythème rougeâtre, pas une ecchymose. L’érythème rougeâtre serait la décoloration que j’ai mentionnée.

Q. Qui aurait été causée par l’injection?

R. Elle peut être causée par la substance injectée. La cause, Monsieur, est de beaucoup plus complexe. Cela relève du mode d’absorption et de la façon dont la substance se répand dans la région. Aussi nous ne pouvons pas seulement — c’est une paraphrase de la cause.

Q. Combien de temps resterait cette décoloration?

R. Elle reste habituellement environ 72 heures.

Q. 72 heures. C’est-à-dire — je ne suis pas très fort en mathématiques, mais combien de jours cela représente-t-il?

R. Trois jours.

Q. En ce cas-ci, est-elle disparue après trois jours?

R. Je ne l’ai pas remarquée lors de mes visites subséquentes les 11 et 12.

Q. D’après les notes des infirmières il semblerait que la marque était encore là le 13 janvier, ce qui serait six jours plus tard. Dans l’hypothèse que tel aurait été le cas, est-ce inhabituel?

R. Voulez-vous répéter la date.

Q. Le 13.

R. Le 13, ce qui représente 4 jours.

[Page 669]

Q. Non. L’injection a été donnée le 7.

R. Oh oui, le 7. Ce n’est pas sans précédent.

Bien que Mme Cavan prétende qu’elle a remarqué l’endroit où l’appelante a introduit l’aiguille, on lui a demandé ensuite:

[TRADUCTION] Q. Maintenant, dites-vous que Mme Wilcox, lorsqu’elle a donné cette injection, tenait le piston dans sa main droite, l’aiguille, et son pouce sur le piston.

R. Oui.

Q. Et d’un seul coup elle l’a enfoncé.

R. Bien encore je suppose que c’est ce qu’elle a fait. Je ne connais pas la façon de procéder à une injection. Personnellement je ne regarde jamais. Je ne regarde jamais lorsque j’en reçois une.

Q. Cette fois-ci avez-vous regardé?

R. Bien je regardais seulement comme ça. Je n’étais pas particulièrement curieuse.

Une autre partie du témoignage de Mme Cavan qui mérite d’être soulignée est contenue dans les questions et réponses suivantes:

Q. Mme Cavan, il n’y avait pas de sang lorsque l’aiguille a été retirée, n’est-ce pas?

R. Non.

Q. Il n’y avait pas de sang provenant de l’endroit de la piqûre.

R. Non. Elle a mis un pansement (bandaid) dessus.

Q. Combien de temps le pansement a-t-il été laissé?

R. Bien elle m’a dit de l’enlever en arrivant à la maison.

Q. Et y avait-il du sang sur le pansement?

R. Oh vous savez seulement un petit peu — une très très petite tache.

D’autre part, Mme Wilcox a témoigné qu’elle a donné l’injection à l’endroit normal au-dessus du muscle deltoïde où elle avait toujours donné des injections de ce genre au cours de ses dix années de métier. Son témoignage a été critiqué en raison du fait qu’elle est incapable de se rappeler des détails de l’affaire Cavan et qu’elle s’est basée en grande partie sur le fait qu’elle n’avait jamais donné une injection de ce genre d’aucune autre façon, mais son témoignage a été confirmé par celui du médecin qui, lorsque le patient est retourné à l’hôpital le 9 janvier, a

[Page 670]

examiné celui-ci et a constaté alors que la seule marque d’injection était à l’endroit normal au‑dessus du muscle deltoide, exactement comme l’appelante l’avait décrit.

L’appelante se rappelle de la visite de M. Cavan le 7 janvier et de façon plus particulière de sa répugnance à recevoir l’injection dans la fesse et elle a déclaré qu’elle n’avait jamais de sa vie mis un pansement sur le lieu d’une injection. Une importance considérable est attachée au fait que la façon normale de donner une telle injection, et que Mme Wilcox dit avoir suivie, est celle décrite par le Dr Scott lorsqu’il dit:

[TRADUCTION] …vous enfoncez l’aiguille et lorsque vous sentez que vous avez atteint le muscle vous retirez le piston et la seringue pour être certain que vous n’êtes pas dans un vaisseau sanguin et lorsqu’il n’y a pas de sang qui sourd alors vous avez — réellement vous avez fait tout ce qui était possible. Il n’y a rien de plus que vous pouvez réellement faire.

Mme Wilcox a déclaré de façon catégorique qu’elle avait aspiré la seringue et qu’il n’y avait pas de sang. Elle dit ensuite:

[TRADUCTION] C’est très rare que vous avez du sang et je ne crois pas que je l’aurais oublié après deux semaines. J’ai eu du sang.

Q. Combien de fois approximativement avez vous eu du sang?

R. Peut-être 2 ou 3 fois. Pas très souvent.

L’importance de ce témoignage est que s’il y avait eu une indication de la présence de sang après l’aspiration cela aurait dû mettre Mme Wilcox en garde contre la possibilité que l’aiguille avait pénétré dans un vaisseau et qu’il aurait été dangereux de donner l’injection à cet endroit mais, comme je l’ai mentionné, le témoignage de Mme Cavan qu’il y avait une petite tache de sang à l’endroit de la piquûre a été nié par l’infirmière, et des médecins qui étaient des spécialistes hautement qualifiés ont témoigné que l’aiguille aurait pû atteindre l’artère sans provoquer aucun épanchement de sang.

En pesant le témoignage de Mme Cavan et de Mme Wilcox, M. le juge Barry, qui a eu l’avantage de voir et d’entendre ces témoins alors qu’ils ont déposé, a clairement préféré la version de l’appelante et a fondé son jugement sur

[Page 671]

la conclusion que [TRADUCTION] «Mme Wilcox avait injecté le médicament dans le muscle deltoïde» et que ses actes et sa technique étaient irréprochables. En concluant que la gangrène du bras de l’intimé a été causée par le fait que l’injection de bicilline avait pénétré dans l’artère circonflexe, M. le juge Barry a déclaré:

[TRADUCTION] Je dois aussi mentionner comment l’antibiotique a pénétré dans l’artère si l’injection a été donnée dans le muscle deltoïde comme elle l’a probablement été, vu les témoignages des hommes qui ont vu la marque de l’injection à l’hôpital. Le deuxième fait nécessaire est expliqué en déclarant qu’il existe une artère circonflexe reliée à l’artère brachiale et que l’artère circonflexe contourne l’humérus à l’extérieur de celui-ci, sous le deltoïde, et que sa présence n’est pas mentionnée du tout dans les manuels de nursing, selon la meilleure preuve… Cette artère circonflexe a été, à mon avis, le point d’introduction. On se demandera pourquoi, alors, il n’y a pas eu de sang qui a jailli lorsque Mme Wilcox a aspiré la seringue si l’aiguille était dans l’artère, ce à quoi la réponse est donnée par les docteurs MacLean et Scott, à savoir qu’il est possible que la pointe de l’aiguille soit placée de telle façon que le sang ne sourde pas à l’aspiration mais qu’elle puisse néanmoins injecter le médicament. En d’autres mots, l’aspiration en tant que technique pour déterminer si l’aiguille est dans un vaisseau sanguin important n’est pas parfaite mais elle demeure la meilleure méthode disponible. Après tout, comme le dit un témoin, l’aiguille est sous la peau et on ne peut pas voir sa pointe à moins que toutes les injections soient faites sous l’observation de rayons X et administrées sur des patients ayant reçu les calmants appropriés. Le plus léger mouvement de l’aiguille ou du patient peut modifier la position de l’aiguille.

Quant à la prétention que l’injection aurait dû être donnée dans la fesse, la preuve démontre que c’est là l’endroit habituel, mais il est tout à fait normal de la donner dans le muscle deltoide en certains cas, par exemple lorsque le patient a cette partie du corps dans un plâtre ou qu’il a une infection dans la fesse, ou ordinairement, dans le cas de certaines patientes de sexe féminin, lorsque celles-ci ne veulent pas exposer cette partie de leur anatomie. Je ne puis conclure qu’il y ait eu de la négligence en procédant dans la région deltoïdienne en l’espèce. Une aiguille plus courte aurait pû être utilisée mais la preuve médicale démontre qu’une aiguille d’un pouce et demi est tout à fait adéquate.

[Page 672]

Il est significatif aussi, à mon avis, que les témoignages de la directrice des services de nursing de l’hôpital général de Saint-Jean et de la directrice adjointe du Nursing à l’hôpital St‑Joseph, qui ont été confirmés par le professeur Irene Leckie, un membre du personnel enseignant de nursing à l’Université du Nouveau-Brunswick, concordent tous les deux à dire qu’on n’instruisait pas les infirmières stagiaires de l’existence de la proximité de l’artère circonflexe par rapport au muscle deltoide. Mme Leckie, professeur, a fourni ce témoignage:

[TRADUCTION] Q. Maintenant d’après vos propres connaissances, et aussi d’après ce que vous enseignez aux étudiants aujourd’hui, y a-t-il quelque chose relativement — en procédant à une injection — à une injection intramusculaire dans le deltoïde, y a-t-il quelque chose d’enseigné relativement aux artères circonflexes de l’humérus?

R. Non. Les manuels de nursing mentionnent le fait d’une possiblité ou le danger que comporte l’injection intramusculaire dans le deltoïde: celui d’atteindre le nerf radial.

Et plus loin:

Q. Étiez-vous vous-même au courant de ce fait avant hier après-midi?

R. C’était la première fois que j’entendais parler de ceci, en ce qui concerne des injections intramusculaires dans le deltoïde.

Enfin on a demandé au même témoin:

Q. Professeur, combien de manuels d’étude sur le nursing connaissez-vous bien?

R. Je crois que je peux très honnêtement dire que je connais bien tous ceux qui sont publiés actuellement.

Q. Avez-vous déjà vu dans l’un de ces manuels de nursing quelque mention relative à cette question de l’artère circonflexe?

R. Non.

Q. Et vous-même vous n’étiez pas au courant?

R. Non.

Il me semble qu’il s’ensuit que Mme Wilcox n’était en aucune façon à blâmer pour le fait qu’elle ne connaissait pas l’existence d’un danger possible dû à la position de l’artère circonflexe.

[Page 673]

La Division d’appel a confirmé la conclusion que la bicilline avait [TRADUCTION] «d’une façon quelconque pénétré dans une artère et causé les dommages subis». Et en accord avec le juge de première instance, elle a conclu que la preuve présentée par l’intimé constituait une preuve prima facie donnant naissance à une présomption de négligence et rejetant ainsi le fardeau de la preuve sur l’appelante.

J’ai cité des passages passablement longs des témoignages, parce que la différence entre le juge de première instance et la Division d’appel a été que le premier a été convaincu que Mme Wilcox avait repoussé le fardeau de la preuve qui pesait contre elle en montrant que l’incident malencontreux subi par M. Cavan avait pu se produire sans aucune négligence de sa part. La différence d’opinions entre les deux tribunaux résulte clairement de leur appréciation respective du témoignage de Mme Wilcox et des conclusions qu’on peut en tirer. La Division d’appel semble s’être sentie liée par l’analogie entre les faits en l’espèce et ceux de l’arrêt Martel c. Hôtel-Dieu St-Vallier[1], où M. le juge Pigeon, parlant au nom de la Cour, a conclu que l’explication suggérée par le médecin qui avait injecté l’anesthésique n’avait pas été suffisamment convaincante pour repousser la présomption imposée par la règle de preuve que l’on appelle souvent la règle res ipsa loquitur.

L’affaire de Martel a été entendue par cette Cour après que la Cour du banc de la Reine et le savant juge de première instance eurent tous deux conclu que le médecin n’avait pu repousser la présomption imposée par les circonstances et à cet égard elle diffère de beaucoup de la présente cause où la conclusion du juge de première instance, favorable à Mme Wilcox, a été informée en appel.

L’un des facteurs principaux qui a influencé la conclusion dans l’arrêt Martel a été que l’anesthésiste a semblé n’avoir aucun souvenir d’avoir donné l’injection et même lorsqu’on lui a fait remarquer que l’infirmière chargée de la salle de réveil avait noté qu’il avait visité le

[Page 674]

patient dans cette salle, il ne s’est pas souvenu de cette visite et a même affirmé ne pas y être allé. Ceci devient encore plus significatif à la lumière du fait que seulement trois ou quatre jours s’étaient écoulés entre l’administration de l’anesthésique et le moment où l’anesthésiste a été alerté pour la première fois des complications que celui-ci avait entraînées.

En revanche, ce que dit Mme Wilcox au sujet de l’injection donnée à Cavan est fondé sur sa pratique au cours des années et elle se souvient clairement de l’aspiration de la seringue et de l’absence de sang ainsi que du fait qu’elle n’a pas utilisé de pansement. Son incapacité de se souvenir des détails de cette injection particulière est, à mon avis, compréhensible étant donné que, dans les cours de ses activités durant de nombreuses années, elle a pratiqué quotidiennement un certain nombre d’injections et qu’un délai de deux semaines s’était écoulé depuis l’injection donnée à Cavan avant qu’on lui rappelle l’incident en lui mentionnant la gangrène de la main de Cavan.

La différence la plus marquée entre le cas Martel et celui de l’espèce présente est peut-être que dans le premier l’explication suggérée par l’anesthésiste était une pure hypothèse qui n’était aucunement appuyée par le témoignage des autres médecins, alors qu’ici il y a une abondante preuve médicale appuyant la conclusion que l’injection a été donnée sans qu’il n’y ait aucune faute de la part de Mme Wilcox.

Il me semble que dans les affaires de responsabilité médicale où les divergences d’opinions des experts ne sont pas inhabituelles et où les faits dans leur ordre de succession apparaissent souvent avoir abouti à un résultat qui ne s’est jamais produit exactement de la même façon auparavant à la connaissance des médecins les plus expérimentés, on doive exercer une grande précaution afin de s’assurer que la règle de preuve qu’incarne la maxime res ipsa loquitur ne soit pas interprétée de façon à imposer un fardeau trop lourd au défendeur. Chacune de ces affaires doit nécessairement être décidée selon ses circonstances particulières et il me semble que la règle ne devrait jamais dans de

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telles affaires être appliquée en considérant les faits de l’une comme déterminant le résultat dans une autre, quelle que soit la similitude qui puisse exister entre les faits.

Dans l’arrêt récent de Finlay c. Auld[2], cette Cour a étudié l’application de la règle res ipsa loquitur aux causes de faute médicale et a de nouveau adopté les termes dans lesquels Sir Lyman Duff l’avait énoncée dans United Motors Service, Inc. c. Hutson et al.[3], à la p. 297:

[TRADUCTION] Il doit y avoir une preuve raisonnable de négligence. Mais lorsque la chose est prouvée être sous la direction du défendeur ou de ses mandataires, et que l’accident en est un qui dans le cours ordinaire des choses ne se produit pas si ceux qui assument la direction font preuve de la diligence voulue, il constitue une preuve raisonnable, en l’absence d’une explication du défendeur, que l’accident découle d’un manque de diligence.

Sir Lyman, cependant, avait ajouté la restriction suivante:

[TRADUCTION] En thèse générale, lorsque le défendeur donne une explication qui est compatible de façon égale avec la négligence et l’absence de négligence, le fardeau de prouver qu’il y a eu négligence demeure encore à la charge du demandeur.

Dans l’arrêt Auld, la Cour continue en disant:

[TRADUCTION] Cette interprétation de la règle est en accord avec l’arrêt rendu par la Chambre des Lords dans l’affaire Woods v. Duncan [1946] A.C. 401, p. 419, mentionnée dans le jugement de la Division d’appel, arrêt où le Vicomte Simon a signalé que même quand la règle s’applique le défendeur ne doit pas être tenu responsable pour le motif qu’il n’a pas pu prouver exactement comment l’accident s’était produit.

En l’espèce ni l’appelante ni aucun des distingués médecins appelés au procès n’ont pu expliquer exactement comment la bicilline avait pénétré dans l’artère circonflexe. Un des médecins a décrit l’événement comme une mésaventure et le Dr Scott a déclaré que si Mme Wilcox avait donné l’injection comme elle a dit qu’elle l’a fait et à l’endroit où le Dr Miller a trouvé la marque, [TRADUCTION] «ce qui est arrivé par la

[Page 676]

suite est tragique puisque M. Cavan a été la malheureuse victime. Je ne vois pas qu’elle ait fait quelque chose de mal, quelque chose dont elle pourrait être blâmée.»

Ces opinions médicales nous font penser à ce qu’a dit le juge Taschereau dans l’arrêt Cardin c. La Cité de Montréal[4], à la p. 658, bien que le passage cité ci-après ne fût pas strictement nécessaire pour décider la question en litige dans cet arrêt-là:

Certainement, les médecins ne doivent pas être tenus responsables d’accidents imprévisibles qui peuvent se produire dans le cours normal de l’exercice de leur profession. Il arrive nécessairement des cas où, malgré l’exercice de la plus grande vigilance, des accidents surviennent et dont personne ne doit être tenu responsable. Le médecin n’est pas un garant de l’opération qu’il fait ou des soins qu’il procure. S’il déploie une science normale, s’il donne les soins médicaux que donnerait un médecin compétent dans des conditions identiques, s’il prépare son patient avant l’intervention suivant les règles de l’art, il sera difficilement recherché en dommages, si par hasard un accident se produit. Pas plus pour le médecin que pour les autres professionnels, avocats, ingénieurs, architectes, etc., le standard de perfection est l’exigence de la loi. Il faut nécessairement tenir compte des accidents, des impondérables, de tout ce qui est prévisible et de tout ce qui ne l’est pas.

A mon avis le témoignage de l’appelante, appuyé par ceux des médecins qui ont examiné le patient le 9 janvier et expliqué par le chef du service de chirurgie cardio-vasculaire de l’Hôpital Général de Montréal, fournit une explication compatible avec une absence de négligence de la part de l’appelante.

Pour tous ces motifs, je suis d’avis d’accueillir ce pourvoi, d’infirmer l’arrêt de la Division d’appel et de rétablir le jugement du savant juge de première instance rejetant l’action de l’intimé contre Cheryl Wilcox.

L’appelante a droit à ses dépens en toutes les cours.

Appel accueilli avec dépens.

[Page 677]

Procureurs de l’appelante: Palmer, O’Connell, Léger, Turnbull & Turnbull, St-Jean (N-B).

Procureurs de l’intimé: Clark, Drummie & Company, St-Jean (N-B).

[1] [1969] R.C.S. 745.

[2] [1975] 1 R.C.S. 338.

[3] [1937] R.C.S. 294.

[4] [1961] R.C.S. 655.


Parties :

Demandeurs : Wilcox
Défendeurs : Cavan

Texte :

Cour suprême du Canada

Wilcox c. Cavan, [1975] 2 R.C.S. 663

Date: 1974-10-01

Cheryl Wilcox (Défenderesse) Appelante;

et

Hugh Cavan (Demandeur) Intimé.

1974: le 25 juin; 1974: le 1er octobre.

Présents: Les juges Ritchie, Pigeon, Dickson, Beetz et de Grandpré.

EN APPEL DE LA DIVISION D’APPEL DE LA COUR SUPRÊME DU NOUVEAU-BURNSWICK

Proposition de citation de la décision: Wilcox c. Cavan, [1975] 2 R.C.S. 663 (1 octobre 1974)

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Origine de la décision

Date de la décision : 01/10/1974
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