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§ Adams et al. c. McLeod et al., [1978] 2 R.C.S. 621 (21 mars 1978)

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Sens de l'arrêt : Le pourvoi doit être accueilli et le jugement de première instance rétabli

Numérotation :

Référence neutre : [1978] 2 R.C.S. 621 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1978-03-21;.1978..2.r.c.s..621 ?

Analyses :

Mineurs - Garde d’enfant - Meilleur intérêt de l’enfant - Décision du juge de première instance réta­blie - Aucune erreur de principe et examen de toute la preuve importante.

Lawrence Brown, fils de feue Marie McLeod Brown, est né le 6 avril 1975. A la naissance, Marie McLeod vivait en concubinage avec George Brown qui, même s’il ne croyait pas être le père de l’enfant, a admis que c’était possible. A la naissance de Lawrence, un autre enfant, Rebecca McLeod, vivait avec Marie McLeod et George Brown. Elle est née en 1970 de Marie McLeod et de père inconnu. A la naissance de Lawrence, Marie McLeod a confié Rebecca McLeod et le nouveau-né à sa belle-soeur, Connie McLeod. Cependant, un mois plus tard environ, Marie McLeod a repris Lawrence auprès d’elle.

George Brown et Marie McLeod se sont mariés le 12 juillet 1975. Le lendemain même, Marie McLeod Brown tombait malade et était hospitalisée. Le 16 juillet 1975, sa mère, l’intimée Libby McLeod, assumait la garde de la fillette de cinq ans, Rebecca, et confiait à la garde de sa belle-fille, Connie McLeod, le petit Lawrence, âgé de quatre mois. Il semble que Marie Brown et son mari George Brown aient consenti à cette mesure. Marie Brown est décédée le 25 juillet et, le 26 juillet, George Brown est allé chez Connie McLeod y reprendre le petit Lawrence Brown. Il était alors accompagné de sa nièce, Bonnie Lynn Adams, l’appelante actuelle et par le mari de celle-ci, William Walter Adams, co-appelant. George Brown a remis le petit Lawrence à la garde de M. et Mme Adams, auprès desquels il est demeuré jusqu’au I l mai 1977.

Le 2 décembre 1976, une requête conjointe de tutelle présentée par Libby McLeod, grand-mère de Lawrence, et par sa tante Irene Ramstead, a été rejetée alors

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qu’était accueillie une requête de tutelle plus récente présentée par William et Bonnie Adams. Libby McLeod et Irene Ramstead ont interjeté appel et, le 11 mai 1977, la Division d’appel de la Cour suprême de l’Alberta a infirmé la décision du juge de première instance et accordé la garde à l’intimée, Irene Ramstead. M. et Mme Adams ont interjeté un pourvoi devant cette Cour à l’encontre de l’arrêt de la Division d’appel.

Arrêt: Le pourvoi doit être accueilli et le jugement de première instance rétabli.

Il est inutile de recourir à la jurisprudence pour décrire la tâche d’un tribunal dans un litige sur la garde d’un enfant. L’intérêt de l’enfant est la question essen­tielle et tout le reste est secondaire. La décision la plus autorisée à ce sujet est celle du juge de première instance qui entend la preuve et l’évalue.

Contrairement à l’opinion de la Division d’appel selon laquelle le juge de première instance «s’est fondé sur un principe erroné ou a négligé une preuve importante» ou a commis une «erreur manifeste», cette Cour, après avoir examiné chaque point litigieux, conclut que la décision du juge de première instance ne contient aucune erreur de principe et qu’il n’a négligé aucune preuve impor­tante. A défaut d’une telle conclusion, sa décision doit être confirmée.

L’opinion de la Division d’appel selon laquelle le juge de première instance a été dérouté par la requête conjointe de la grand-mère et de la tante et qu’il n’a pas vraiment envisagé d’utiliser son pouvoir discrétionnaire pour disjoindre cette requête n’est pas acceptée. L’opi­nion que le juge de première instance n’a pas donné suffisamment de poids au facteur racial et au lien existant entre les requérantes, McLeod et Ramstead, et l’enfant, n’est pas non plus retenue. La Cour rejette également les deux autres motifs de la Division d’appel pour infirmer la décision du juge de première instance, à savoir, «l’indifférence manifeste du père de l’enfant, George Brown» et «les convictions religieuses de Marie Brown et d’Irene Ramstead».

Arrêts mentionnés: McKee v. McKee, [1951] A.C. 352 (C.P.); Bickley c. Bickley, [1957] R.C.S. 329; Retzer c. Retzer, [1975] 2 R.C.S. 881; MacDonald c. MacDonald, [1976] 2 R.C.S. 259; Talsky c. Talsky, [1976] 2 R.C.S. 292.

POURVOI à l’encontre d’un arrêt de la Division d’appel de la Cour suprême de l’Alberta, accueil­lant un appel d’un jugement du juge Legg du tribunal des successions et des tutelles relativement à la garde d’un enfant. Pourvoi accueilli.

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A. Germain, pour les appelants.

J. Coutu, pour les intimées.

Le jugement de la Cour a été rendu par

LE JUGE SPENCE Ce pourvoi attaque un arrêt de la Division d’appel de la Cour suprême de l’Alberta rendu le 11 mai 1977 accueillant l’appel interjeté contre le jugement de M. le juge S. V. Legg du Tribunal des successions et des tutelles, rendu oralement après le procès, tenu les le’ et 2 décembre 1976. Par ce jugement, M. le juge Legg a accordé la tutelle aux appelants actuels et rejeté la requête des intimées. Le juge a d’abord examiné une requête des intimées visant à obtenir la tutelle, dont avis avait apparemment été signifié aux appe­lants parce qu’à l’époque, ils avaient la garde physique du mineur Lawrence Frederick Jr. McLeod. Le juge a rejeté la requête des intimées et les appelants ont alors, peut-être à sa sugges­tion, présenté leur requête qu’il a accueillie. Les intimées ont interjeté un appel que la Division d’appel a accueilli. L’ordonnance formelle de la Division d’appel décide simplement [TRADUC­TION] «Que l’appelante Irene Ramstead ait la garde du mineur Lawrence Brown». Devant toutes les cours, la question a été traitée comme un conflit portant sur la garde de l’enfant.

Lawrence Frederick Jr. Brown, fils de feue Marie McLeod Brown, est né le 6 avril 1975. A la naissance, Marie McLeod vivait en concubinage avec George Brown, mais ni ce dernier ni aucun autre témoin ayant comparu devant le juge Legg ne croyait que Brown était le père de l’enfant, bien que Brown soit allé jusqu’à admettre [TRADUC­TION] «Ouais, c’est peut-être possible». A la nais­sance de Lawrence, un autre enfant, Rebecca McLeod, vivait avec Marie McLeod et George Brown. Elle était née en 1970 de Marie McLeod et de père inconnu. A la naissance de Lawrence, Marie McLeod a confié Rebecca McLeod et le nouveau-né à sa belle-soeur, Connie McLeod. Cependant, un mois plus tard environ, Marie

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McLeod a repris Lawrence auprès d’elle.

George Brown et Marie McLeod se sont mariés le 12 juillet 1975. Le lendemain même, le 13 juillet, Marie McLeod Brown tombait malade et était hospitalisée. Le 16 juillet 1975, sa mère, l’intimée Libby McLeod, assumait la garde de la fillette de 5 ans, Rebecca, et confiait à la garde de sa belle-fille, Connie McLeod, le petit Lawrence, âgé de quatre mois. Il semble que Marie Brown et son mari George Brown aient consenti à cette mesure qui était sans doute prise pour faire face à l’urgence causée par la maladie grave de Marie Brown. Cette dernière est décédée le 25 juillet et, le 26 juillet, George Brown est allé chez Connie McLeod y reprendre le petit Lawrence Brown. Il était alors accompagné par sa nièce, Bonnie Lynn Adams, l’appelante actuelle et par le mari de celle-ci, William Walter Adams, co-appelant. George Brown a remis le petit Lawrence à la garde de M. et Mme Adams, auprès desquels celui-là est demeuré jusqu’à l’audition de la requête par M. le juge Legg et jusqu’à ce que la décision de ce dernier fût infirmée par la Division d’appel le 11 mai 1977. Ainsi, à cette dernière date, Lawrence Brown avait vécu chez M. et Mme Adams, qui en avaient exclusivement pris soin du 26 juillet 1975, quand il avait quatre mois, jusqu’au 11 mai 1977, quand il avait vingt-cinq mois.

Sur la requête visant à obtenir la tutelle présen­tée par Libby McLeod, grand-mère de Lawrence, et par sa tante Irene Ramstead, et manifestement de consentement, Mme Unsworth, fonctionnaire de l’agence provinciale compétente, a été nommée amicus curiae. Mme Unsworth a comparu à l’audi­tion devant M. le juge Legg et fit entendre comme témoin un nommé Kenneth W. Bilko, fonction­naire du service d’enquête sur la garde des enfants, relevant du bureau du procureur général, qui a produit un rapport d’enquête détaillé. Bilko a été interrogé à ce sujet par Mme Unsworth et par l’avocat des intimées actuelles seulement. Je reviendrai plus loin sur cette question. Comme je l’ai précédemment mentionné, M. le juge Legg a rejeté la requête conjointe de tutelle présentée par Libby McLeod et Irene Ramstead et a accueilli la

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requête de tutelle plus récente de William et Bonnie Adams. Le juge avait auparavant entendu le témoignage de cinq personnes en faveur de la requête McLeod-Ramstead, de trois personnes en faveur de la requête Adams, et celui dudit Ken­neth W. Bilko. Le juge a également entendu les longues plaidoiries des avocats et a exposé ses motifs qui, bien que prononcés oralement, contien­nent une analyse minutieuse des témoignages et une excellente évaluation de chacun des facteurs qu’à juste titre il estimait pertinents. Sa décision a été infirmée par la Division d’appel.

Il est inutile de recourir à la jurisprudence pour décrire la tâche d’un tribunal dans un litige sur la garde d’un enfant. A maintes reprises, et plus particulièrement pendant toute la dernière partie de ce siècle, on a dit et répété que l’intérêt de l’enfant était la question essentielle et que tout le reste était secondaire. Cela étant, comment déter­miner cet intérêt? Nos tribunaux ont été de nou­veau unanimes à juger que la décision la plus autorisée à ce sujet est celle du juge de première instance qui entend la preuve et l’évalue. Je com­mence par l’exposé de lord Simmonds dans l’arrêt McKee v. McKee[1], à la p. 360:

[TRADUCTION] En outre, on n’a pas contesté, et on ne le pourrait pas d’ailleurs, que la garde d’un enfant en bas âge est une question relevant surtout de l’appréciation du juge qui entend l’affaire et qui a l’occasion, ne s’offrant pas généralement à la Cour d’appel, de voir les parties et d’étudier la situation de l’enfant; sa décision ne devrait être modifiée que s’il s’est fondé sur un principe erroné ou a négligé une preuve importante.

Cette Cour a adopté un point de vue identique, notamment dans les arrêts Bickley c. Bickley[2]; Retzer c. Retzer[3]; MacDonald c. MacDonald[4], à la p. 260 et Talsky c. Talsky[5], aux pp. 293, 296 et 297. On trouve des opinions semblables dans des arrêts des cours d’appel provinciales aussi bien que dans des causes anglaises. L’avocat des intimées dans ce pourvoi a plaidé que dans une affaire où la crédibilité n’est pas en litige et où il faut tirer des

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conclusions à partir de faits établis, la Division d’appel est aussi bien placée que le juge de pre­mière instance et qu’elle ne doit pas [TRADUC­TION] «hésiter à infirmer» (le jugement de ce dernier). Ma longue expérience de juge de pre­mière instance m’a permis d’apprécier directement «l’inestimable avantage», de sorte que j’aborde avec prudence cette thèse maintes fois répétée. D’ailleurs, en matière de litiges sur la garde d’en­fants, il faut redoubler de prudence. Ces questions sont si personnelles que le juge de première instance peut faire et fait beaucoup plus que se prononcer simplement sur la crédibilité. L’arrêt Talsky c. Talsky, précité, est un exemple frappant de la reconnaissance de ce principe par cette Cour.

En l’espèce, la Division d’appel était d’avis que le juge de première instance [TRADUCTION] «s’était fondé sur des principes erronés ou avait négligé une preuve importante», comme le dit l’ar­rêt McKee c. McKee, précité, à la p. 360, ou avait commis une «erreur manifeste», comme le dit l’ar­rêt Talsky c. Talsky, précité, à la p. 294. II est nécessaire d’examiner chacune de ces erreurs. Le juge Lieberman, rendant jugement au nom de la Division d’appel, était d’avis que le juge de pre­mière instance avait été en quelque sorte dérouté par le fait que la grand-mère et la tante avaient présenté une requête conjointe et qu’il n’avait pas vraiment envisagé d’utiliser son pouvoir discrétion­naire pour disjoindre cette requête. La réponse semble devoir être qu’une telle disjonction n’avait pas été demandée ni même suggérée par qui que ce soit devant le savant juge de première instance et aurait, de plus, été en contradiction directe avec la thèse des co-requérantes devant lui; selon cette thèse, la grand-mère arthritique et âgée devait prendre soin du bébé de quatre mois et ce n’est que dans le cas où, dans un avenir indéterminé, elle trouverait cette tâche trop lourde, que sa fille, la tante Irene Ramstead, devait l’assumer. La Divi­sion d’appel a exercé son pouvoir discrétionnaire et a confié la garde de l’enfant à ladite tante, bien que cette dernière n’en eût jamais eu la garde auparavant. II faut se rappeler que c’est l’autre tante, Connie McLeod, qui a pris soin de Law­rence pendant une courte période après la nais­sance et de nouveau, du 16 au 26 juillet 1975. Il faut également rappeler que le savant juge de

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première instance a considéré que la continuité dans la garde de l’enfant était un facteur très important. En confiant la garde à la tante, on a rompu cette continuité. On aurait pu éviter cela en accueillant la requête présentée par les appelants actuels en vue de surseoir à l’exécution de l’ordon­nance de la Division d’appel jusqu’au jugement de cette Cour, requête qui avait été présentée après l’octroi de l’autorisation de se pourvoir.

La seconde erreur retenue par la Division d’ap­pel contre le savant juge de première instance était qu’il n’avait pas donné suffisamment de poids aux facteurs de race et aux liens existant entre les requérantes, McLeod et Ramstead, et l’enfant. Les références à la race dans la preuve sont minimes. Quand Libby McLeod a été appelée à témoigner, son avocat a souligné que [TRADUCTION] «son problème principal est qu’elle ne parle pas l’anglais aussi bien que le Cree» et le juge Legg a demandé [TRADUCTION] «Êtes-vous une indienne Cree ou une métisse?» Elle a répondu [TRADUCTION] «Je suis une métisse»; elle a ensuite continué à répon­dre en anglais à des questions posées en anglais dont la transcription a pris plusieurs pages. Aucune question n’a été posée quant aux origines raciales du concubin de Libby McLeod, si l’on peut dire, de son ex-mari, le père de Marie Brown et d’lrene Ramstead ou du mari de cette dernière, Gordon Ramstead. Les témoins appelés par les requérantes McLeod-Ramstead n’ont dit mot d’une différence de modes de vie. A mon avis, avec égards, rien dans la preuve ne justifie que l’on accorde à l’origine raciale une importance quelconque.

En ce qui a trait aux liens unissant les requéran­tes McLeod-Ramstead à l’enfant, un examen attentif de la procédure démontre que le savant juge de première instance a bien apprécié ce fac­teur et a clairement déclaré que ces liens sont [TRADUCTION] «une chose qu’il faut prendre en considération; que ce n’est pas un facteur décisif, mais que la Cour doit au moins l’examiner». De plus, le savant juge a dit éprouver une certaine répugnance à séparer Rebecca de son demi-frère, Lawrence, mais il a jugé que c’était un autre facteur que la Cour devait prendre en considéra­tion. Il faut souligner que la Division d’appel,

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souscrivant entièrement à l’avis du savant juge de première instance que la garde ne devait pas être confiée à la grand-mère Libby McLeod, l’a confiée à Irene Ramstead, de sorte que les deux enfants sont maintenant séparés; Rebecca est avec Libby McLeod à Valleyview et Lawrence avec Irene Ramstead, à Whitecourt. Libby McLeod a témoi­gné qu’une heure et demie d’auto sépare ces deux endroits. Irene Ramstead a témoigné qu’elle va voir sa mère une ou deux fois par mois. Ces visites ne sont pas plus fréquentes que celles que, selon la proposition des Adams, les McLeod-Ramstead auraient pu rendre à Lawrence chez eux, à Edmonton.

L’autre erreur reprochée par la Division d’appel au savant juge de première instance est ce que le juge Lieberman a appelé [TRADUCTION] «d’indiffé­rence manifeste du père de l’enfant, George Brown». En premier lieu, il semble généralement accepté, comme l’a fait remarquer le juge Lieberman, que George Brown n’est pas le père de Lawrence. Toutefois, il a épousé Marie McLeod quand Lawrence avait un peu plus de trois mois et l’a emmené chez lui pour vivre avec Marie et lui-même, comme s’il était leur enfant, alors que Lawrence n’avait qu’un mois. George Brown est allé chez Connie McLeod le lendemain de la mort de sa femme Marie pour reprendre la garde de l’enfant. Il a témoigné à l’audition devant le juge Legg et a juré qu’il avait dit à M. et Mme Adams qu’ils devraient avoir la garde de Lawrence car il les considérait comme les personnes les plus indi­quées pour assumer cette charge. Il a expliqué qu’il ne voulait pas avoir lui-même la garde de l’enfant parce qu’il vivait seul et que, pour rempla­cer les soins maternels, il devrait recourir aux services peu satisfaisants d’une ou plusieurs ména­gères. Il est vrai qu’au cours du contre-interroga­toire il a admis qu’il ne s’était pas opposé à ce que Lawrence soit emmené chez Connie McLeod après sa naissance et de nouveau après l’hospitalisation de sa femme; il a cependant déclaré que, dans les deux cas, c’était le désir de Marie et qu’il voulait s’y conformer. Dans un affidavit déposé lors de la requête en autorisation d’appel devant cette Cour et, avec l’accord des parties, imprimé comme pièce du dossier d’appel, il a expliqué ce qui précède, nié son indifférence à l’égard de Lawrence et également

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déclaré qu’il n’était pas présent en Division d’appel lors des plaidoiries, parce qu’il pensait qu’il valait mieux que la question fût débattue entre avocats. Je suis persuadé que bien des avocats exerçant devant les cours d’appel partageraient son opinion. Je ne puis conclure, comme l’a fait le juge Lieberman, qu’il était significatif que toutes les parties sauf Brown étaient présentes à cet appel. En revanche, je suis d’avis que le désir évident de George Brown de voir confier la garde de Law­rence à William et Bonnie Adams est un facteur auquel on aurait dû accorder beaucoup de poids. Il faut noter que le savant juge de première instance pensait que les souhaits de la défunte mère de Lawrence devaient être pris en considération, mais qu’il n’avait trouvé aucune preuve valable à cet égard. Une revue méticuleuse de toute la preuve présentée à l’audience me convainc que cette con­clusion est fondée.

Le dernier facteur cité par la Division d’appel pour infirmer le jugement du juge de première instance est [TRADUCTION] «les convictions reli­gieuses de Marie Brown et d’Irene Ramstead». Il est vrai que tant Libby McLeod qu’Irene Ramstead ont témoigné qu’elles sont catholiques et que la défunte Marie Brown l’était également, alors que William Adams appartient à l’Armée du salut et que Bonnie Adams est «méthodiste». En lisant toutes les dépositions, on a la nette impression qu’aucun des témoins n’est dévot et je suis sûr que le savant juge de première instance en est venu à la même conclusion. Dans ces circonstances, alors qu’il s’agissait de la garde d’un enfant de dix-neuf mois seulement à l’époque de l’audition, la ques­tion religieuse était sûrement d’importance mineure et est loin d’avoir suffisamment de poids pour permettre de qualifier la décision du savant juge de première instance d’erreur manifeste.

Pour ces motifs, je conclus que la décision du savant juge de première instance ne contient aucune erreur de principe et qu’il n’a négligé aucune preuve importante. J’ai déjà souligné qu’à défaut d’une telle conclusion, sa décision devait être confirmée. En conséquence, je suis d’avis d’ac­cueillir le pourvoi, d’infirmer l’arrêt de la Division d’appel et de rétablir le jugement du juge des successions et des tutelles.

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Aucune cour d’instance inférieure n’a adjugé de dépens. Je n’en adjugerais pas.

Appel accueilli.

Procureurs des appelants: Campbell & Germain, Fort McMurray.

Procureurs des intimées: Coutu & Myroniuk, Grande Prairie.

[1] [1951] A.C. 352 (C.P.).

[2] [1957] R.C.S. 329.

[3] [1975] 2 R.C.S. 881.

[4] [1976] 2 R.C.S. 259.

[5] [1976] 2 R.C.S. 292.


Parties :

Demandeurs : Adams et al.
Défendeurs : McLeod et al.

Texte :

COUR SUPRÊME DU CANADA

Adams et al. c. McLeod et al., [1978] 2 R.C.S. 621

Date : 1978-03-21

Bonnie Lynn Adams et William Walter Adams Appelants;

et

Libby McLeod et Irene Ramstead Intimées.

1978: 8 et 9 mars; 1978: 21 mars.

Présents: Les juges Martland, Ritchie, Spence, Dickson et Beetz.

EN APPEL DE LA DIVISION D’APPEL DE LA COUR SUPREME DE L’ALBERTA

Proposition de citation de la décision: Adams et al. c. McLeod et al., [1978] 2 R.C.S. 621 (21 mars 1978)

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Origine de la décision

Date de la décision : 21/03/1978
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