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§ R. c. Brown, [1990] 1 R.C.S. 264 (28 février 1990)

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Numérotation :

Référence neutre : [1990] 1 R.C.S. 264 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1990-02-28;.1990..1.r.c.s..264 ?

Analyses :

Droit criminel - Meurtre au deuxième degré - Preuve - Caractère raisonnable du verdict de culpabilité prononcé par le jury - Verdict étayé par la preuve.

POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de la Saskatchewan qui a rejeté l'appel d'une déclaration de culpabilité prononcée par le juge Malone siégeant avec jury. Pourvoi rejeté.

W. P. MacIsaac, pour l'appelant.

Carol Snell, pour l'intimée.

Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

Le Juge en chef — Après examen de la preuve, nous sommes tous d'avis, pour les motifs donnés par le juge Vancise de la Cour d'appel de la Saskatchewan, appuyé par le juge Wakeling, que le verdict de culpabilité pour meurtre prononcé par le jury doit être maintenu. Le pourvoi est donc rejeté.

Jugement en conséquence.

Procureur de l'appelant: Saskatchewan Legal Aid Commission, Regina.

Procureur de l'intimée: Le procureur général de la Saskatchewan, Regina.


Parties :

Demandeurs : Sa Majesté la Reine
Défendeurs : Brown

Texte :

R. c. Brown, [1990] 1 R.C.S. 264

Dean Arthur Brown Appelant

c.

Sa Majesté la Reine Intimée

Répertorié: R. c. Brown

No du greffe: 19904.

1990: 28 février.

Présents: Le juge en chef Dickson et les juges Lamer, La Forest, Sopinka et Cory.

en appel de la cour d'appel de la saskatchewan

Proposition de citation de la décision: R. c. Brown, [1990] 1 R.C.S. 264 (28 février 1990)

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Origine de la décision

Date de la décision : 28/02/1990
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