| R. c. R. (R.L.), [1991] 1 R.C.S. 115 (29 janvier 1991)
R. c. R. (R.L.), [1991] 1 R.C.S. 115
R. L. R. Appelant
c.
Sa Majesté la Reine Intimée
Répertorié: R. c. R. (R.L.)
No du greffe: 21027.
1991: 29 janvier.
Présents: Les juges La Forest, L'Heureux‑Dubé, Sopinka, Cory et Stevenson.
en appel de la cour d'appel de l'ontario
Droit criminel - Négligence criminelle causant la mort - Allégation de course d'automobiles - Occupants de l'auto arrivant sur la route tués - Le juge du procès n'a pas apprécié la preuve d'une course comme cause de l'accident - Nouveau procès ordonné par la Cour d'appel.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de l'Ontario (1988), 65 C.R. (3d) 235, 8 M.V.R. (2d) 116, qui a annulé des verdicts d'acquittement et ordonné un nouveau procès.
Alan D. Gold, pour l'appelant.
Gregory J. Fitch, pour l'intimée.
//Le juge La Forest//
Version française du jugement rendu oralement par
Le juge La Forest — Il ne sera pas nécessaire de vous entendre Me Fitch. Nous sommes tous d'avis que le pourvoi doit être rejeté. Le juge du procès n'a pas examiné la preuve relative à la manière dont l'appelant conduisait son véhicule avant l'arrivée du véhicule de Phillips sur la route.
Jugement en conséquence.
Procureurs de l'appelant: Gold & Fuerst, Toronto.
Procureur de l'intimée: Le procureur général de l'Ontario, Toronto.
