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§ R. c. Allender, [1997] 2 R.C.S. 333 (20 juin 1997)

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Numérotation :

Référence neutre : [1997] 2 R.C.S. 333 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1997-06-20;.1997..2.r.c.s..333 ?

Analyses :

Droit criminel - Meurtre - Accusé déclaré coupable de meurtre au premier degré - Confirmation de l’arrêt de la Cour d’appel maintenant la déclaration de culpabilité.

POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique (1996), 70 B.C.A.C. 241, 115 W.A.C. 241, [1996] B.C.J. No. 224 (QL), qui a rejeté l’appel formé par l’accusé contre sa déclaration de culpabilité pour meurtre au premier degré. Pourvoi rejeté.

Richard C. C. Peck, c.r., et Lawrence Myers, pour l’appelant.

William B. Smart, c.r., pour l’intimée.

//Le Juge en chef//

Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

1 Le Juge en chef — Le pourvoi est rejeté, essentiellement pour les motifs exposés par la majorité en Cour d’appel.

Jugement en conséquence.

Procureurs pour l’appelant: Peck & Tammen, Vancouver.

Procureurs de l’intimée: Smart & Williams, Vancouver.


Parties :

Demandeurs : Sa Majesté la Reine
Défendeurs : Allender

Texte :

R. c. Allender, [1997] 2 R.C.S. 333

Brian William Frederick Allender Appelant

c.

Sa Majesté la Reine Intimée

Répertorié: R. c. Allender

No du greffe: 25179.

1997: 20 juin.

Présents: Le juge en chef Lamer et les juges Sopinka, Gonthier, Cory, McLachlin, Iacobucci et Major.

en appel de la cour d’appel de la colombie-britannique

Proposition de citation de la décision: R. c. Allender, [1997] 2 R.C.S. 333 (20 juin 1997)

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Origine de la décision

Date de la décision : 20/06/1997
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