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§ R. c. Horne, [1998] 1 R.C.S. 85 (23 janvier 1998)

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Numérotation :

Référence neutre : [1998] 1 R.C.S. 85 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1998-01-23;.1998..1.r.c.s..85 ?

Analyses :

Droit criminel - Preuve - Complice -- Corroboration - Mise en garde claire et correcte convenablement donnée au jury.

POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de l’Alberta, [1996] A.J. No. 214 (QL), ayant rejeté l’appel de la déclaration de culpabilité prononcée par le juge Ritter. Pourvoi rejeté.

Damon Gregory Horne, en personne.

Paul Moreau, pour l’intimée.

//Le juge Cory//

Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

1 Le juge Cory — Une mise en garde appropriée, claire et correcte a été donnée au jury relativement au témoignage de Mme McKenzie.

2 Il y avait, de plus, une preuve convaincante considérable corroborant son témoignage.

3 Dans ces circonstances, nous souscrivons aux motifs de la majorité de la Cour d’appel selon lesquels le verdict du jury n’était pas déraisonnable.

4 Le présent appel de plein droit est, par conséquent, rejeté.

Jugement en conséquence.

Procureur de l’intimée: Le procureur général de l’Alberta, Edmonton.


Parties :

Demandeurs : Sa Majesté la Reine
Défendeurs : Horne

Texte :

R. c. Horne, [1998] 1 R.C.S. 85

Damon Gregory Horne Appelant

c.

Sa Majesté la Reine Intimée

Répertorié: R. c. Horne

No du greffe: 25240.

1998: 23 janvier.

Présents: Les juges L’Heureux‑Dubé, Cory, McLachlin, Iacobucci et Major.

en appel de la cour d’appel de l’alberta

Proposition de citation de la décision: R. c. Horne, [1998] 1 R.C.S. 85 (23 janvier 1998)

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Origine de la décision

Date de la décision : 23/01/1998
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