La Jurisprudences de Suisse concernant documentaliste
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 septembre 2016 , 5A 86/2016
...'intimée travaillait en qualité de documentaliste au CICR et qu'elle percevait en outre des revenus liés à la location... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_86/2016 Arrêt du 5 septembre 2016 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président, Marazzi et Herrmann. Greffière : Mme Mairot. Participants à la procédure A.A. _ , représenté par Me Virginie Jordan, avocate, recourant, contre B.A. _ , représentée par Me David Metzger, avocat, intimée, C. _ et D. A...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 mars 2015 , 8C 244/2014
... : A. A. _ , née en 1952, a été engagée le 1er février 2006 en qualité de documentaliste responsable... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_244/2014 Arrêt du 17 mars 2015 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Marc Bellon, avocat, recourante, contre Etat de Genève, représenté par le Département des Finances, Rue du Stand 26, 1204 Genève, intim...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 01 avril 2010, 4A 638/2009
Individualité d'une oeuvre art. 2 LDA; principe du créateur art. 6 LDA; coauteur art. 7 LDA. Le Répertoire des produits... ... Christian de Siebenthal, mais cette fois-ci en qualité de chimiste-documentaliste avec un taux d'activité de...T 0/2 4A_638/2009 Arrêt du 1er avril 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Godat Zimmermann. Parties Christian de Siebenthal, représenté par Me Ivan Cherpillod, recourant, contre Ville de Genève, intimée. Objet droit d'auteur; action en...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 14 février 2003, 2A.301/2001
...'énergie 10, de documentaliste de l'Office de recherche et de développement pédagogique 11, de caissier...T 0/2 2A.301/2001/mks Arrêt du 14 février 2003 IIe Cour de droit public MM. et Mme les Juges Wurzburger, Président, Betschart, Müller, Yersin et Merkli. Greffière: Mme Dupraz. A. _ , B. _ ,, recourantes, toutes les deux représentées par Me Marie-Claire Pont Veuthey, avocate, avenue Château-de-la-Cour 4, 3960 Sierre, contre Conseil d'Etat du canton du Valais, Palais du Gouvernement, 1950 Sion, Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, Palais de...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 23 février 2000, C.116/99
Art. 23 al. 2 LACI; art. 41 al. 1 let. b et c OACI: Fixation du montant forfaitaire valant comme gain assuré. Pour les personnes... ... travaillé comme documentaliste dans le cadre d'un emploi temporaire fédéral pour un salaire de 3...«» C 116/99 Rl Ière Chambre composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président, Schön, Spira, Rüedi et Widmer; Addy, Greffier Arrêt du 23 février 2000 dans la cause Secrétariat d'Etat à l'économie, Bundesgasse 8, Berne, recourant, contre S. _ , intimée, et Commission cantonale de recours en matière d'assurance- chômage, Genève...
