Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2014-04-10 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 10 avril 2014, 13/08381
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2014 FG N° 2014/252 Rôle N° 13/08381 I O B, V Q J E épouse R P Q C/ SA MONTE PASCHI BANQUE Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 04 Avril 2013...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 10 avril 2014, 13/10826
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT MIXTE DU 10 AVRIL 2014 N° 2014/190 Rôle N° 13/10826 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE MASSABO C/ SARL ADEAM INTER SOCIETE MARIMMO SARL AG SARL GE SYNDICAT SECONDAIRE DU BT F ENSEMBLE IMMOBILIER LE MASS Grosse délivrée le : à : Me MICHOTEY SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Marseille en date du 21...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 10 avril 2014, 13/11203
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2014 DT N° 2014/254 Rôle N° 13/11203 HRVATIJE KACA SCI BRILLANT C/ W H SCI AMETHYSTE SCI CRISTAL Grosse délivrée le : à : Me André BAYOL Me Philippe- laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 21 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/03520...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 10 avril 2014, 13/12328
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2014 hg N° 2014/157 Rôle N° 13/12328 I P N C/ X T D V épouse T Grosse délivrée le : à : Me Philippe BOULISSET SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 12 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/13817. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 10 avril 2014, 13/12724
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2014 hg N° 2014/159 Rôle N° 13/12724 A X V D N épouse V C/ P S Y I N B S Grosse délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 11 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 08/00282...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 10 avril 2014, 13/15457
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2014 D.D-P N° 2014/261 Rôle N° 13/15457 H T C/ SARL INGEXCO Grosse délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA SCP BADIE - SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 11 Juillet 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/00465. APPELANT Monsieur H T...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 10 avril 2014, 13/18137
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-04-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 10 AVRIL 2014 N° 2014/ 245 Rôle N° 13/18137 SAS TRAVERE INDUSTRIES C/ G K PRES LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVE PROCUREUR GENERAL SELURL X I Grosse délivrée le : à : DAVAL GUEDJ -SCP TOLLINCHI. Décision déférée à la Cour : Arrêt de la cour de cassation du 22 mai 2013 qui a cassé et annulé l'arrêt de la 8ème chambre A...
