Recherche de (formation:Cour d'appel de Pau OR tribunal:Cour d'appel de Pau) date_arret:2008-05-19 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Pau, 19 mai 2008, 06/01671
...PhD / AM Numéro 2150 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRET DU 19 mai...PhD / AM Numéro 2150 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 01671 Nature affaire : Demande en paiement du solde du compte bancaire Affaire : Claude X... Françoise X... née Y... C / SA HSBC FRANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 mai 2008, les...
| France, Cour d'appel de Pau, 19 mai 2008, 06/03284
...JML / AM Numéro 2151 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRÊT DU 19 mai...JML / AM Numéro 2151 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRÊT DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 03284 Nature affaire : Autres demandes relatives à la saisie mobilière Affaire : Alain X... C / Claude Y... SCP PENNES ET NOEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 mai 2008, les parties en ayant été préalablement avisées...
| France, Cour d'appel de Pau, 19 mai 2008, 06/03674
...GL / BLL Numéro 08 / 2139 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 ARRET DU 19 mai...GL / BLL Numéro 08 / 2139 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 03674 Nature affaire : Demande d'indemnisation pour enrichissement sans cause Affaire : Claudette X... C / Marie-José Y... Michel Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Madame MACKOWIAK Conseiller, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure...
| France, Cour d'appel de Pau, 19 mai 2008, 07/3767
...JF/AM Numéro 2149/08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 19 mai 2008...JF/AM Numéro 2149/08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 07/03767 Nature affaire : Demande en exécution ou en dommages-intérêts pour mauvaise exécution d'un autre contrat Affaire : S.A.S. GRENADE DISTRIBUTION C/ S.A.S. PRODIM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0039, 19 mai 2008, 2139
...Cour d'appel de Pau...GL / BLL Numéro 08 / 2139 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 03674 Nature affaire : Demande d'indemnisation pour enrichissement sans cause Affaire : Claudette X... C / Marie-José Y... Michel Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Madame MACKOWIAK Conseiller, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame MARI, Greffier, à l'audience publique du 19 mai 2008 date indiquée à l'issue des débats. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0035, 19 mai 2008, 2149
...Cour d'appel de Pau...JF/AM Numéro 2149/08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 07/03767 Nature affaire : Demande en exécution ou en dommages-intérêts pour mauvaise exécution d'un autre contrat Affaire : S.A.S. GRENADE DISTRIBUTION C/ S.A.S. PRODIM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 mai 2008, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0035, 19 mai 2008, 2150
...Cour d'appel de Pau...PhD / AM Numéro 2150 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRET DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 01671 Nature affaire : Demande en paiement du solde du compte bancaire Affaire : Claude X... Françoise X... née Y... C / SA HSBC FRANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 mai 2008, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile. * * * * * APRES DÉBATS...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0035, 19 mai 2008, 2151
...Cour d'appel de Pau...JML / AM Numéro 2151 / 08 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRÊT DU 19 mai 2008 Dossier : 06 / 03284 Nature affaire : Autres demandes relatives à la saisie mobilière Affaire : Alain X... C / Claude Y... SCP PENNES ET NOEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 mai 2008, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile. * * * * * APRES DÉBATS...
