La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 527
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 5A 478/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_478/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juge Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Dame A. _ , épouse, représentée par Me Alexandre Reil, avocat, recourante, contre A. _ , époux, représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, intimé. Objet divorce contribution d'entretien en faveur du conjoint, recours contre l'arrêt de la Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 5A 499/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_499/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. dame A. _ , 3. C. _ , 4. dame C. _ , 5. D. _ SA, p.a. E. _ , tous représentés par Me Olivier Ribordy, avocat, recourants, contre F. _ , représenté par Me Fernand Mariétan, avocat, intimé. Objet action en cessation de trouble, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 17 décembre 2010 , 5A 834/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_834/2010 Arrêt du 17 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Dame A. _ , représentée par Me Pascal Cattaneo, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Sandra Wohlhauser, avocate, intimé. Objet retrait de l'effet suspensif, exécution provisoire, recours contre l'arrêt de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 août 2010 , 5A 598/2009
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_598/2009 Arrêt du 25 août 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Rey-Mermet. Parties A. _ , époux, représenté par Me Henri Carron, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Olivier Couchepin, avocat, intimée. Objet divorce, recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan du 29 juillet 2009...
