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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 6B 1007/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_1007/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffier: M. Oulevey. Parties X. _ , recourant, contre Y. _ , Ministère public du canton de Vaud, 1014 Lausanne, intimés. Objet Ordonnance de non-lieu lésions corporelles simples par négligence, recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juillet 2009. Faits: A. X. _ a porté plainte contre Y. _ pour lésions corporelles simples par négligence art. 125 CP. Par arrêt du 23 juillet 2009, le Tribunal d'accusation du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 6B 719/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_719/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Cour de droit pénal Composition MM et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Parties A.X. _ , représentée par Me Jean Lob, avocat, recourante, contre Ministère public du canton de Vaud, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assassinat; fixation de la peine, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 10 juillet 2009. Faits: A. Par jugement du 5 juin 2009, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamné A.X. _ , pour assassinat...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 6B 753/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_753/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Cour de droit pénal Composition M. et Mmes les Juges Favre, Président, Jacquemoud-Rossari et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Kistler Vianin. Parties A.X. _ et B.X. _ , agissant en leur nom et au nom de mineure C.X. _ , représentés par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, recourants, contre Y. _ , représenté par Me Stefan Disch, avocat, intimé, Ministère public du canton de Vaud, 1014 Lausanne, intimé. Objet Ordonnance de non-lieu actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 6B 808/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_808/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Angéloz. Parties X. _ , représenté par Me Hervé Bovet, avocat, recourant, contre Ministère public de l'Etat de Fribourg, 1700 Fribourg, intimé. Objet Tentative de lésions corporelles graves, tentative de propagation d'une maladie de l'homme; fixation de la peine, recours contre l'arrêt de la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 24 juin 2009. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 6B 943/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_943/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Angéloz. Parties X. _ , représenté par Me François Canonica, avocat, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Corinne Arpin, avocate, intimé, Procureur général du canton de Genève, 1211 Genève 3, intimé. Objet Tentative d'assassinat, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 25 septembre 2009. Faits: A. Par arrêt du 9 juin 2009, la Cour d'assises du canton de Genève a condamné X. _ , pour tentative...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 8C 274/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 8C_274/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Parties V. _ , représenté par X. _ , recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 février 2009. Faits: A. V. _ , né en 1964, a travaillé en qualité de machiniste au service de la société Y...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 03 décembre 2009, 8C 437/2009
...2009-12-03T12:00:00.000Z...T 0/2 8C_437/2009 Arrêt du 3 décembre 2009 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Frésard, Juge présidant, Niquille et Maillard. Greffière: Mme Berset. Parties T. _ , représenté par Me Luc Del Rizzo, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents allocation pour impotent, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 21 avril 2009. Faits: A. A.a T. _ , né en 1953, a souffert d'une thrombose aiguë de l'artère...
