Recherche de num_arret:2010 date_arret:2010-07-02 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 6B 128/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_128/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Schneider, Juge présidant, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Alain Marti, avocat, recourant, contre 1. A. _ et B. _ , représentés par Me Delphine Bottge, avocate, 2. C. _ SA, représentée par Me Olivier Wasmer, avocat, 3. D. _ , représentée par Me Fidèle Joye, avocat, 4. E. _ , représenté par Me Dominique Levy, avocat, 5. Office des poursuites et faillites, représenté par Marc-François...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 6B 136/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_136/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Schneider, Juge présidant, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Violation simple des règles de la LCR conduite en état d'incapacité et contravention à la LStup; erreur de fait art. 13 CP, etc., recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 6B 299/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_299/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Schneider, Juge présidant, Wiprächtiger et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Bendani. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Renaud Lattion, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Actes d'ordre sexuel avec des enfants; recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 27 janvier 2010. Faits: A. Par jugement du 2...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 6B 390/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_390/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Schneider, Juge présidant, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Bendani. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Michel De Palma, avocat, recourant, contre Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2, intimé. Objet Fixation de la peine; sursis partiel, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale I, du 24 mars 2010. Faits: A. X. _ a vendu 296.3 g de cocaïne, soit 116 g de drogue...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 6B 404/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 6B_404/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Schneider, Juge présidant, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Bendani. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Soli Pardo, avocat, recourant, contre 1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, 2. Y. _ , représentée par Me Josiane Stickel-Cicurel, avocate, intimés. Objet Violation d'obligation d'entretien, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 22 mars 2010. Faits: A. En...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 9C 134/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 9C_134/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Seiler. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre G. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité procédure administrative, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 13 janvier 2010. Faits: A. A.a G. _ a sollicité le 6 août...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 9C 6/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 9C_6/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Seiler. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre C. _ , intimée. Objet Assurance-invalidité procédure administrative, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 3 novembre 2009. Faits: A. A.a C. _ s'est annoncée à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 9C 91/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 9C_91/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre Z. _ , représentée par Me Mauro Poggia, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 10 décembre 2009. Faits: A. A.a Z. _ , née en 1951, travaillait à temps...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 02 juillet 2010, 9C 95/2010
...2010-07-02T12:00:00.000Z...T 0/2 9C_95/2010 Arrêt du 2 juillet 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges Borella, Juge présidant, Kernen et Seiler. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre R. _ , représentée par Me Laurent Isenegger, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 8 décembre 2009. Faits: A. A.a R. _ , née en 1952, a travaill...
