Recherche de num_arret:2015 date_arret:2016-03-02 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 2 mars 2016 , 6B 1304/2015
...6B_1304/2015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1304/2015 Arrêt du 2 mars 2016 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Président. Greffière : Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais, requête d'assistance judiciaire, recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 2 mars 2016 , 6B 460/2015
...6B_460/2015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_460/2015 Arrêt du 2 mars 2016 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi. Greffière : Mme Musy. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Claire-Lise Oswald, avocate, recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. A. _ , représenté par Me Pascal Moesch, avocat, intimés. Objet Diffamation, violation du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 2 mars 2016 , 6B 675/2015
...6B_675/2015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_675/2015 Arrêt du 2 mars 2016 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Denys, Président, Oberholzer et Rüedi. Greffière : Mme Nasel. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Indemnité du conseil juridique gratuit recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 29 mai 2015...
