Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Martinel dans la jurisprudence francophone - page 2

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 368 F-D Pourvoi n° G 21-23.781 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. K Z, domicilié Adresse 3 Suisse, a formé le pourvoi n° G 21-23.781 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2021 par la cour d'appel de Chambéry chambre civile, première section, dans le litige...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 369 F-D Pourvoi n° T 21-25.078 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. C K, domicilié Adresse 3, a formé le pourvoi n° T 21-25.078 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2021 par la cour d'appel d'Agen chambre civile, dans le litige l'opposant...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 IT2 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Désistement Mme MARTINEL, président Arrêt n° 370 F-D Pourvoi n° H 22-22.588 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société Aurel BGC, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° H 22-22.588 contre l'ordonnance n° RG 22/17210 rendue le 27 octobre 2022 par le premier président de la cour d'appel de...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 371 F-D Pourvoi n° M 22-11.069 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. Y O, domicilié Adresse 3, en qualité de liquidateur judiciaire de la société TTTV, a formé le pourvoi n° M 22-11.069 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2021 par la cour d'appel de...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 372 F-D Pourvoi n° C 22-11.659 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. H K, domicilié Adresse 3, a formé le pourvoi n° C 22-11.659 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Paris pôle 1, chambre 10, dans le litige l'opposant : 1°/ à la...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Déchéance Mme MARTINEL, président Arrêt n° 373 F-D Pourvoi n° D 22-11.246 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société BNP Paribas Antilles Guyane, dont le siège est Adresse 1, venant aux droits de la société BNP Paribas Guyane, a formé le pourvoi n° D 22-11.246 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2021 par...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 374 F-D Pourvoi n° G 22-12.124 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Madame V. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 30 septembre 2022. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme U L, domiciliée...

CASSATION - Effets - Etendue de la cassation - Détermination - Portée Il résulte de l'article 624 du code de procédure civile, dans sa... ...Mme Martinel...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 375 F-B Pourvoi n° N 22-12.473 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. C K, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° N...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 376 F-D Pourvoi n° Q 23-13.123 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme I Z, domiciliée Adresse 4 Royaume-Uni, a formé le pourvoi n° Q 23-13.123 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 1 - chambre 10, dans le litige l'opposant...

...Mme Martinel président...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 377 F-D Pourvoi n° E 22-15.571 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société Daf Trucks N.V, société de droit étranger, dont le siège est Adresse 1 Pays-Bas, a formé le pourvoi n° E 22-15.571 contre l'ordonnance n° RG : 22/05802 rendue le 14 avril 2022 par la cour...