Recherche de dont les audiences ont été présidées par TEXIER dans la jurisprudence francophone - page 202

...Président : M.TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette X..., demeurant quartier Grande Fabrique, 84150 Jonquières, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes chambre sociale, au profit : 1°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, dont le siège est ..., 2°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, établissement d'Avignon, dont le siège est ..., 3°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, établissement de Marseille, dont le siège est ..., défenderesses...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes chambre sociale, au profit : 1°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, dont le siège est ..., 2°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, établissement d'Avignon, dont le siège est ..., 3°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, établissement de Marseille, dont le siège est ..., défenderesses...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nadine X..., demeurant ..., 2°/ M. XC... Bosse, demeurant ..., 3°/ M. Claude XB..., demeurant ..., 4°/ M. André XW..., demeurant HLM Roquecoquille, bât. 13, 13160 Chateaurenard, 5°/ M. Francis Q..., demeurant ..., 6°/ M. Gérard A..., demeurant ... de Coq, 84140 Montfavet, 7°/ M. Fabien O..., demeurant ..., 8°/ M. Michel XA..., demeurant ..., 9°/ M. Gilles d'M..., demeurant ..., Saint Ruf, 84000 Avignon, 10°/ M. Patrick G..., demeurant boulevard Léon...