La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Nîmes

... Grosse délivrée le 14 MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/00758 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H6RX LR EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 09 février 2021 RG :F 19/00360 W C/ A.G.S.-C.G.E.A. Localité 9 M Grosse délivrée le 14 MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 MAI 2024 Décision déférée...

... chambre section C Cour d'Appel de Nîmes RG N° 23/02208 - déclaration d'appel numéro 23/02669 condamner...COUR D'APPEL DE Localité 8 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 23/02208 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I32K Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection d'Localité 9, décision attaquée en date du 09 Mai 2023, enregistrée sous le n° 22-000437 Monsieur V U Adresse 4 Localité 3 Représentant : Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES Madame O R épouse U...

... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14 MAI 2024 Décision...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02917 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I6ED CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RODEZ 14 novembre 2016 RG:16/00065 A C/ Me V W - Mandataire ad'hoc de S.A.R.L. ANGLES BOIS AGS CGEA Localité 5 Grosse délivrée le 14 MAI 2024 à : - M. U COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 14...

...COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 23/03405 - N...COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 23/03405 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7O6 Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NIMES, décision attaquée en date du 25 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 23/00315 Monsieur Y N Adresse 4, Adresse 6 Localité 2 Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Odile GAGLIANO, avocat au barreau de MARSEILLE...

...COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 23/03456 - N...COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section C ORDONNANCE N° : N° RG 23/03456 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7WJ Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CARPENTRAS, décision attaquée en date du 22 Juin 2023, enregistrée sous le n° 22/01676 Madame I G Adresse 2 Localité 5 Représentant : Me Gaël MARITAN de la SELARL SOCIETE D AVOCAT GAEL MARITAN, avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANT S.A. GRAND DELTA HABITAT Adresse 1 Localité 3...

... mai 2024 X C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du...Ordonnance n°396 N° RG 24/00410 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JF6S J.L.D. NIMES 08 mai 2024 X C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 MAI 2024 Nous, Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort...

... mai 2024 U C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance N°397 N° RG 24/00411 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JF6U J.L.D. NIMES 08 mai 2024 U C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 MAI 2024 Nous, Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues...

... 742-5 du CESEDA Nous, Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES...Ordonnance N°398 N° RG 24/00412 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JF6W J.L.D. NIMES 07 mai 2024 I C/ LE PREFET DES ALPES-MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 MAI 2024 Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA Nous, Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances...

... : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/04101 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IH3M MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ORANGE 15 juillet 2021 RG :19/00136 B C/ S.A.R.L. MELICAP ENSEIGNE AGE D'OR S.E.L.A.R.L. T U Association UNEDIC DÉLEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le 07 MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre...

... MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/04109 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IH6S MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NÎMES 08 octobre 2021 RG :20/00018 Mutuelle OXANCE C/ U Grosse délivrée le 07 MAI 2024 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 07 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...