La jurisprudence francophone des Cours suprêmes


recherche avancée

13/12/2008 | SUISSE | N°6B_758/2008

Suisse | Suisse, Tribunal fédéral suisse, 13 décembre 2008, 6B 758/2008


{T 0/2} 6B_758/2008/bri Ordonnance du 13 décembre 2008 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Schneider, Président. Greffier: M. Oulevey. Parties X.________, recourante, représentée par Me Leila Roussianos, avocate, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne, intimé. Objet Ordonnance de non-lieu (escroquerie, etc.), recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 29 mai 2008. Considérant: que, par lettre du 9 décembre 2008, X.________ a déclaré retirer le recours qu'elle avait interjeté au Tribunal fÃ

©déral contre l'arrêt rendu le 29 mai 2008 par le Tribunal d'a...

{T 0/2} 6B_758/2008/bri Ordonnance du 13 décembre 2008 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Schneider, Président. Greffier: M. Oulevey. Parties X.________, recourante, représentée par Me Leila Roussianos, avocate, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne, intimé. Objet Ordonnance de non-lieu (escroquerie, etc.), recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 29 mai 2008. Considérant: que, par lettre du 9 décembre 2008, X.________ a déclaré retirer le recours qu'elle avait interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu le 29 mai 2008 par le Tribunal d'accusation du canton de Vaud dans la cause PE07.004326, qu'il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle sans frais. Par ces motifs, le Président ordonne: 1. La cause est rayée du rôle. 2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires. 3. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal d'accusation du canton de Vaud. Lausanne, le 13 décembre 2008 Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse Le Président: Le Greffier: Schneider Oulevey


Synthèse
Numéro d'arrêt : 6B_758/2008
Date de la décision : 13/12/2008
Cour de cassation pénale

Origine de la décision
Date de l'import : 14/10/2011
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ch;tribunal.federal.suisse;arret;2008-12-13;6b.758.2008 ?
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award