Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2015-03-31 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 31 mars 2015, 13/01356
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/216 Rôle N° 13/01356 X P C/ COLLEGE Établissement 1 Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS - Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 31 mars 2015, 13/01366
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/221 Rôle N° 13/01366 T R C/ COLLEGE Établissement 1 Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS - Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 31 mars 2015, 13/11588
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/223 Rôle N° 13/11588 X S C/ ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT COLLEGE Établissement 1 Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS - Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 31 mars 2015, 13/11620
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/227 Rôle N° 13/11620 M Y C/ ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT COLLEGE Établissement 1 Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS - Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 31 mars 2015, 14/00291
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/ 190 Rôle N° 14/00291 SCI PHAINVEST C/ SELAS PHARMACIE DU Adresse 1 Grosse délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO SELARL BAFFERT.PENSO. ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale d'AIX-EN-PROVENCE en date du 19 Décembre 2013 enregistrée au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 31 mars 2015, 14/07082
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/07082 SCP U C/ SCI LES CHENES Grosse délivrée le : à :Me DAVAL GUEDJ Me CALLEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/03548. APPELANTE SCP U poursuites et diligences de son...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 31 mars 2015, 14/09426
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/09426 S O N C C/ F R Grosse délivrée le : à :Me sider me monchauzou Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'AIX-EN-PROVENCE en date du 04 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 09/01669. APPELANT Monsieur S O N C né le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 31 mars 2015, 14/09608
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/09608 SA COMPAGNIE DE DISTRIBUTION INFORMATIQUE EXPERT -CODIX C/ S.C.P I.F.L AVOCATS Grosse délivrée le : à :Me Saraga Me Guedj Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 13 Février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 10/05557...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 31 mars 2015, 14/13094
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-03-31 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/352 Rôle N° 14/13094 D R C/ Z V épouse R Grosse délivrée le : à : Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA DUFLOT Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Mai 2014 enregistré au...
