Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2011-11-02 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 02 novembre 2011, 09/01916
...France, Cour d'appel de Montpellier, 02 novembre 2011, 09/01916...BR/ RBICOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 02 Novembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 01796 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 01916 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Alain CAZOTTES avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA ARGILENT TECHNOLOGIES FRANCE venant aux droits de la SA VARIAN 1 Rue GALVANI 91300 MASSY...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 02 novembre 2011, 11/01796
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ RBICOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 02 Novembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 01796 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 01916 APPELANT : Monsieur Christophe X...... 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Alain CAZOTTES avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA ARGILENT TECHNOLOGIES FRANCE venant aux droits de la SA VARIAN 1 Rue GALVANI 91300 MASSY Représentant : Me Antoine JOUHET avocat au barreau de PARIS...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1o chambre section b, 02 novembre 2011, 11/06560
La sanction de l'irrecevabilité des conclusions notifiées par l'intimé en application de l'article 909 du code de procédure civile ne concerne... ... DECISION Cour d'appel de Montpellier 2011-10-12 MONTPELLIER ...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section B ARRET DU 02 NOVEMBRE 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 06560 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 SEPTEMBRE 2011 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 11/ 402 DEMANDERESSE sur requête : SCI LOU CASTEL inscrite au RCS de BEZIERS sous le no D 400 163 275, prise en la personne de son gérant en exercice...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 02 novembre 2011, 11/402
... DECISION 2011-10-12 Cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier ...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section B ARRET DU 02 NOVEMBRE 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 06560 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 SEPTEMBRE 2011 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 11/ 402 DEMANDERESSE sur requête : SCI LOU CASTEL inscrite au RCS de BEZIERS sous le no D 400 163 275, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social Chalet Saint Louis Pont Gaston Domergue 34490...
