La jurisprudences de Suisse - page 3075
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 mars 2011 , 9C 521/2010
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_521/2010 Arrêt du 30 mars 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre J. _ , représentée par Me Madjid Lavassani, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité Rente d'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 6 mai 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 mars 2011 , 9C 745/2010
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_745/2010 T 0/2 Arrêt du 30 mars 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure O. _ , représentée par Me Bruno Charrière, avocat, recourante, contre Office AI du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 7 juillet 2010. Faits: A. O. _ , née en 1954, travaillait comme...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 mars 2011 , 9C 970/2010
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_970/2010 Arrêt du 30 mars 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure D. _ , représenté par Me Mauro Poggia, avocat, recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 19 octobre 2010. Faits: A. A.a L'Office de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 29 mars 2011 , 1B 122/2011
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_122/2011 Arrêt du 29 mars 2011 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1. Objet procédure pénale, classement de plaintes, recours contre l'arrêt de la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel du 9 février 2010. Considérant en fait et en droit: 1. Au terme d'une...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 29 mars 2011 , 1F 10/2011
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1F_10/2011 Arrêt du 29 mars 2011 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Aemisegger, Juge présidant, Reeb et Merkli. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ et B. _ , requérants, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud, route du Signal 8, 1014 Lausanne. Objet Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 1B_66/2011 du 16 février 2011. Considérant en fait et en droit: 1. Par ordonnance du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 mars 2011 , 6B 182/2011
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_182/2011 Arrêt du 29 mars 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Cour de justice du canton de Genève, Place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimée. Objet Assistance judiciaire, recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève du 28 janvier 2011. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Le 10 décembre 2009, le Vice-président du Tribunal de police de la République et canton de Genève a admis X...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 mars 2011 , 6B 224/2011
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_224/2011 Arrêt du 29 mars 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Inconnu, recours contre deux décisions inconnues AC/211/2011 et AC/209/2011. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Par écriture postée le 28 février 2011, X. _ a déposé un recours contre les deux décisions précitées. 1.2 En vertu de l' art. 42 al. 1 et 2 LTF...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mars 2011 , 8C 1048/2010
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_1048/2010 Arrêt du 29 mars 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure B. _ , représenté par Me Alain Ribordy, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents droit d'être entendu, recours contre le jugement du Tribunal cantonal fribourgeois, Cour des assurances sociales, du 11 novembre 2010. Faits: A. A.a B...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mars 2011 , 8C 363/2010
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_363/2010 Arrêt du 29 mars 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Helsana Assurances SA, Droit des assurances Romandie, avenue de Provence 15, 1001 Lausanne, recourante, contre T. _ , représentée par Me Philippe Currat, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents participation à une rixe, provocation, recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 9 mars 2010. Faits: A. T...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 mars 2011 , 9C 177/2011
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_177/2011 Arrêt du 29 mars 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure P. _ , agissant par J. _ , lui-même représenté par Me Franziska Lüthy, avocate, recourant, contre Office AI du canton de Neuchâtel, Espacité 4-5, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal neuchâtelois, Cour de droit public, du 31 janvier 2011. Considérant: que par décision du 12...
