Recherche de documentaliste dans la jurisprudence francophone - page 41

... 1974 à STE ADRESSE, SEINE-MARITIME 076 Fille de M... Alain et de BOUVIER Régane Documentaliste...DOSSIER N 07 / 00472 ARRÊT DU 26 FEVRIER 2008 YR-No 2008 / COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 26 FEVRIER 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 2. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 24 MAI 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Alain né le 11 Février 1949 à BUZANCAIS, INDRE 036 Fils de X... André et de Y... Simone Retraité sncf P. A. C. S. De nationalité française Jamais condamné ... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître...

... Documentaliste Célibataire De nationalité française Jamais condamnée ... Prévenue, appelante, intimée...DOSSIER N 07 / 00472 ARRÊT DU 26 FEVRIER 2008 YR-No 2008 / COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 26 FEVRIER 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 2. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 24 MAI 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Alain né le 11 Février 1949 à BUZANCAIS, INDRE 036 Fils de X... André et de Y... Simone Retraité sncf P. A. C. S. De nationalité française Jamais condamné ... Prévenu, appelant, intim...

... été classée technicien qualifié, premier degré niveau C1, niveau des secrétaires, aide documentaliste...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2023 N° 2023/230 Rôle N° RG 20/01958 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSHH C J C/ SAS MUSE Copie exécutoire délivrée le : 23 JUIN 2023 à : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE avocat au barreau de MARSEILLE Me Sophie ROBERT avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 20 Janvier...

... 1991 en qualité de documentaliste de la direction de la recherche et de l'innovation. Par avenant...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2023 N° 2023/148 Rôle N° RG 19/10474 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQKP H S C/ SA HSBC CONTINENTAL EUROPE Copie exécutoire délivrée le : 14 AVRIL 2023 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

... échelon rattachée à la direction de Localité 3, après avoir occupé un poste d'aide documentaliste au...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/ CM/FP-D Rôle N° RG 22/11275 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3XN S.A.R.L. MAX PPP C/ X K Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE - Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE - section I - en date du 16...

... services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d...TP/SB Numéro 22/4057 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 17/11/2022 Dossier : N° RG 20/02570 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HVSF Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : S V C/ Association OGEC DES TROIS RIVIERES Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise...

... pendant une durée de trois ans et demi et de 'documentaliste, rédactrice' pendant six mois. S...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 19/03783 N° Portalis DBV3-V-B7D-TQEU AFFAIRE : K C C/ Société d'Economie Mixte d'Aménagement et de Gestion de la Ville de Localité 4 - SEMNA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Activités Diverses N° RG : 17/03228 Copies exécutoires et certifiées conformes...

... trilingue'; ''documentaliste, technicien de documentation'; ''assistant commercial, technique ou...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 23 SEPTEMBRE 2022 N°2022/ 286 Rôle N° RG 18/19162 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDN57 G T épouse U C/ SARL FORMA VAR Copie exécutoire délivrée le :23/09/2022 à : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric DELCOURT, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON en date du 19...

... ; - documentaliste, technicien de documentation ; - assistant commercial, technique ou administratif...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 26 SEPTEMBRE 2019 N° 2019/ MS Rôle N° RG 18/17691 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJ5L WL JP C/ Association ACOPAD Copie exécutoire délivrée le :26 SEPTEMBRE 2019 à : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Fabrice CARAVA, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Arrêt en date du 26 septembre 2019 prononcé sur saisine de la...

... situation de documentalistes niveau I énonçant un bonus en 2012 de 3000€ alors que la salariée n'a perçu...Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2020 n° , 21 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/09026 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZEUB Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 11/09577 APPELANTE Mme K OL Adresse 2 Localité 5 Représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au...