Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. MIORI dans la jurisprudence francophone

...M. Miori, président...SBDU 22 DÉCEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/01238No D'ORDRE :X... SébastienINTÉRÊTS CIVILSLE VINGT DEUX DÉCEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET : X... Sébastien, demeurant...

...M. Miori, président...AMPDU 15 DECEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/01086No D'ORDRE :M.P. C/X... Jean Roger LE QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur CHAVIGNE, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Jean Roger âgé de 77 ans...

...M. Miori, président...SB DU 08 DÉCEMBRE 2006 No DU PARQUET : 05/00422 No D'ORDRE : X... Marie-Anne INTÉRÊTS CIVILSLE HUIT DÉCEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET : X... Marie-Anne...

...M. Miori, président...AMP DU 08 DECEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00718 No D'ORDRE : X... Bernard INTERETS CIVILS LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Bernard âg...

...M. Miori, président...SBDU 13 OCTOBRE 2006No DU PARQUET : 06/00731No D'ORDRE :M.P. C/X... Valérie Sandrine LE TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Monsieur FAUCHER, Vice-Président Placé, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Valérie Sandrine âgée de...

...M. Miori, président...AMP DU 19 MAI 2006 No DU PARQUET : 05/01306 No D'ORDRE : M.P. C/ X... Kamel D.P.A.C. PAU LE DIX NEUF MAI DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LOUISET, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Kamel âgé de 24 ans...

...M. Miori, président de Chambre...OPPOSITION À ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Robert X..., expert C/ Monsieur Jean-Michel Y... Madame Andrée Z... épouse Y... Monsieur Christian A... SCI MON DE PRA PISCINAS R.G. no05/02104 DU 28 MARS 2006 - IRRECEVABILITE - O R D O N N A N C E Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Nous, Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'Appel de...

...M. Miori, Président...SB DU 10 MARS 2006 No DU PARQUET : 03/01183 No D'ORDRE : M.P. C/ X... Jean-Francis LE DIX MARS DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LOUISET, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur ESPERBEN, Avocat Général Et avec l'assistance de Mademoiselle PAGES, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Jean-Francis âgé de 46 ans demeurant "Lafage 24150...

AVOCAT - Honoraires - Contestation - Honoraires de résultat - Convention expresse préalable - Preuve Aucun honoraire de résultat n'est dû,... ...Président : M. MIORI...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Société d'Avocats FIDALC/Société RESIDENCE DES FACULTES R.G. no05/00236 DU 13 DECEMBRE 2005 ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 13 décembre 2005 Nous, Robert MIORI...

...M.Miori, Président...REPARATION DE LA DETENTION PROVISOIRE - Stéphane X... - R.G. no04/05244 - DU 05 DECEMBRE 2005 - D E C I S I O N - Le 05 décembre 2005 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 29 août 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique sur la requête de : Monsieur Stéphane X... né le 30 Juin 1974 à SAINTES 17100, demeurant Chemin de Bernichon - 33360 LATRESNE, Demandeur, Absent, représenté par Maître Nicolas HACHET, avocat au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET...