La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de riom

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 mai 2024 N° RG 21/02420 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 mai 2024 N° RG 21/02420 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWYI -PV- Arrêt n° 217 V E, T X / SOCIÉTÉ MUTUELLE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.A.R.L. FERMETURES CONFORT, S.A.R.L. SUDRE, S.A.R.L. SYLVA BOIS, S.A.R.L. SYLVA BETON, S.A.R.L. ENTREPRISE A J ET FILS Jugement au fond, origine Tribunal Judiciaire hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CLERMONT FERRAND, décision attaquée en date du 04 Octobre 2021, enregistrée sous le...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 mai 2024 N° RG 22/00473 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 mai 2024 N° RG 22/00473 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYSZ -LB- Arrêt n° 218 L A, I A, W A, X A / C Y, E D épouse Y Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP du PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 18/00299 Arrêt rendu le MARDI QUATROZE MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Philippe VALLEIX...

...France, Cour d'appel de Riom, 1ère chambre, 14 mai 2024, 22/01227...COUR D'APPEL DE Localité 14 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 mai 2024 N° RG 22/01227 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2PD -LB- Arrêt n° 225 R O veuve I, M B I, E C I épouse Z, S T I,A W I épouse G / Y D Jugement au fond, origine Tribunal de proximité de VICHY, décision attaquée en date du 31 Mai 2022, enregistrée sous le n° 11-22-112 Arrêt rendu le MARDI QUATORZE MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Philippe VALLEIX, Président M. Daniel...

...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 07 mai 2024, 21/01464...07 MAI 2024 Arrêt n° SN/VS/NS Dossier N° RG 21/01464 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUEM Association AURA SANTE / O P jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 07 juin 2021, enregistrée sous le n° F 20/00172 Arrêt rendu ce SEPT MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller...

... CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M...07 MAI 2024 Arrêt n° CHR/VS/NS Dossier N° RG 21/01563 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUNS CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MASSIF CENTRAL / L U jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 16 juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00308 Arrêt rendu ce SEPT MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M...

... CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M...07 MAI 2024 Arrêt n° CHR/VS/NS Dossier N° RG 21/01568 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUN3 CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MASSIF CENTRAL / Z E jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 16 juin 2021, enregistrée sous le n° F 18/00673 Arrêt rendu ce SEPT MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M...

...'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe...07 MAI 2024 Arrêt n° CV/NB/NS Dossier N° RG 21/01648 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUT4 U I / Mutualité Sociale Agricole MSA AUVERGNE jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 02 juillet 2021, enregistrée sous le n° 20/00520 Arrêt rendu ce SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 7 mai 2024 N° RG 21/01740 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 7 mai 2024 N° RG 21/01740 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FU4F -LB- Arrêt n° 213 V Y / S.A.R.L. CITYA CLERMONT-FERRAND, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU 6 Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 28 Juin 2021, enregistrée sous le n° 19/00660 Arrêt rendu le MARDI SEPT MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Philippe VALLEIX...

...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 07 mai 2024, 22/00079...07 MAI 2024 Arrêt n° SN/VS/NS Dossier N° RG 22/00079 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FXQ2 UNAPEI PAYS D'ALLIER / X W jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de Moulins, décision attaquée en date du 09 décembre 2021, enregistrée sous le n° F 20/00084 Arrêt rendu ce SEPT MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme...

...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 07 mai 2024, 22/00406...COUR D'APPEL DE Localité 5 Chambre Sociale ORDONNANCE N° DU 07 MAI 2024 N° RG 22/00406 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYN6 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MOULINS, décision attaquée en date du 27 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F20/00072 ChR/NB/NS ORDONNANCE CONSTATANT UN DESISTEMENT D'APPEL ENTRE : Mme T C Adresse 4 Localité 2 représentée par Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS APPELANTE ET : SAS MOULINS DISTRIBUTION prise en la...