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§ R. c. Campbell, [1998] 3 R.C.S. 533 (11 décembre 1998)

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Numérotation :

Référence neutre : [1998] 3 R.C.S. 533 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1998-12-11;.1998..3.r.c.s..533 ?

Parties :

Demandeurs : Sa Majesté la Reine
Défendeurs : Campbell

Texte :

R. c. Campbell, [1998] 3 R.C.S. 533

Lee Edward Campbell Appelant

c.

Sa Majesté la Reine Intimée

Répertorié: R. c. Campbell

No du greffe: 26454.

1998: 11 décembre.

Présents: Les juges Cory, McLachlin, Iacobucci, Major et Bastarache.

en appel de la cour d’appel de la colombie-britannique

Droit criminel -- Meurtre -- Accusé et coaccusé déclarés coupables de meurtre au deuxième degré-- Accord substantiel avec les motifs des juges majoritaires de la Cour d’appel confirmant la déclaration de culpabilité prononcée contre l’accusé.

POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique (1998), 122 C.C.C. (3d) 44, [1998] B.C.J. No. 27 (QL), qui a rejeté l’appel de l’accusé contre sa déclaration de culpabilité de meurtre au deuxième degré. Pourvoi rejeté.

Sheldon Goldberg, pour l’appelant.

John M. Gordon, pour l’intimée.

Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

//Le juge Cory//

1 Le juge Cory -- Nous souscrivons tous, pour l’essentiel, aux motifs du juge Hall de la Cour d’appel (1998), 122 C.C.C. (3d) 44, et le présent pourvoi de plein droit est donc rejeté.

Jugement en conséquence.

Procureur de l’appelant: Sheldon Goldberg, Vancouver.

Procureur de l’intimée: Le ministère du Procureur général, Vancouver.

Proposition de citation de la décision: R. c. Campbell, [1998] 3 R.C.S. 533 (11 décembre 1998)

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Origine de la décision

Date de la décision : 11/12/1998
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