Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-11-10 dans la jurisprudence francophone

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/668 Rôle N° 10/03530 SCI LES ORCHIDEES C/ V T A veuve I K I E B Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 16 Février 2010 enregistré au répertoire...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 N° 2011/522 Rôle N° 10/04519 SARL AZUR OPTIQUE C/ X S épouse Y Grosse délivrée le : à : TOUBOUL LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 07 Janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 05/09252. APPELANTE SARL AZUR OPTIQUE, agissant...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 D.D-P N° 2011/669 Rôle N° 10/05507 I J épouse M C/ T B veuve J S J C J divorcée O A J E J K J épouse D Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP COHEN GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 22 Février 2010...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 703 Rôle N° 10/08728 Société PLAWA FEINWERKTECHNIK GMBH ET CO KG C/ SARL MIDI FRANCE DISTRIBUTION Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 12 Janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009F2830. APPELANTE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 N°2011/526 Rôle N° 10/11610 SARL BOISSIERES PART C/ Z B Grosse délivrée le : à : TOUBOUL F Arrêt en date du 10 Novembre 2011 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 12 mai 2010, qui a cassé et annulé l'arrêt n° 2008/409 rendu le 27 novembre...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/ Rôle N° 10/16886 U X V D épouse Y C/ A I S D N W T D P J T C Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI GEREUX BOULAN SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Septembre 2010...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 D.D-P N° 2011/680 Rôle N° 10/20388 X F F R Y Z R C/ S N veuve R Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 04 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/01629...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/683 Rôle N° 11/02887 H S P R D K épouse P C/ SCP Z X Z Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP COHEN GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Juin 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 05/05609. APPELANTS Monsieur...