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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 12 septembre 2013, 11/11157
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N°2013/ Rôle N° 11/11157 SARL LA PART DES ANGES C/ A T Grosse délivrée le : à : Me Sophie AYMONOD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Georges BANTOS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES en date du 31...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 12 septembre 2013, 11/14840
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/722 Rôle N° 11/14840 O S C/ SA CLINIQUE DE L'1 Grosse délivrée le : à : -Me Marie-Françoise MARZOCCHI-GIRARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier BACH, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 12 septembre 2013, 11/22027
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/727 Rôle N° 11/22027 SAS OZ BIOSCIENCES C/ O C Grosse délivrée le : à : Me Jean-Patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Julie JOURDE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 12 septembre 2013, 12/04315
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N°2013/574 JPM Rôle N° 12/04315 B G C/ SARL HELP Grosse délivrée le : à : Me Cécile ANTELMI, avocat au barreau de NICE Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 12 septembre 2013, 12/07467
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 jlg N° 2013/306 Rôle N° 12/07467 E X-R N R veuve X C/ W J C Grosse délivrée le : à : Me SIMONI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS en date du 29 Février 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/00905. APPELANTS Monsieur E...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 12 septembre 2013, 12/07574
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N°2013/385 Rôle N° 12/07574 SCI Adresse 8 C/ PREFET DES ALPES MARITIMES SARL TERRASSEMENTS TARDIEU Société S.M.A.B.T.P. BLICS - SMABTP SARL BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES OCTOBON SOCIETEANONYME GENERALE D'ASSURANCES - SAGENA SAS SOL-ESSAIS SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances GAN EUROCOURTAGE IARD Grosse délivrée le : à : Me J. MAGNAN Me P...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 12 septembre 2013, 12/13524
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 hg N° 2013/311 Rôle N° 12/13524 SARL LVC C/ E P C L divorcée O R W Grosse délivrée le : à : la SELARL BAGNOLI CHAMBONNAUD SECHER Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 14 Juin 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 08/00413. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 12 septembre 2013, 12/13910
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 FG N°2013/479 Rôle N° 12/13910 P J C/ R E veuve A C K X K épouse IX Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 12 Juin 2012 enregistré au répertoire général...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 12 septembre 2013, 12/14203
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 HF N°2013/481 Rôle N° 12/14203 SCI CCFM C/ SCI DES COMPLEMENTS SCM DES DOCTEURS E P Syndicat des copropriétaires L'ENSEMBLE IMMOBILIER LES JARDINS D'ATHELIA I Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL GOBAILLE SARAGA-BROSSAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 12 septembre 2013, 12/15384
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-09-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/361 Rôle N° 12/15384 SCI LES DEUX E C/ R K P V Q J Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me CLEGUER-FERRARI SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de TOULON en date du 18 juillet 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 08/05483. APPELANTE LA SCI LES...
