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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N° 2014/ Rôle N° 11/17786 E Y épouse H B C/ SARL DEVICTOR IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Patricia SION, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Fabien ARRIVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N°2014/ 69 Rôle N° 11/21466 S.A.S. ANTIBES BOAT ET YACHT SERVICES ABYS C/ Société MARINE YACHT INVEST LTD MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE SELARL V B Grosse délivrée le : à : BOULAN CHERFILS BOISSONNET ROUSSEAU Recours en révision sur : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 06 Octobre 2010 enregistr...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N°2014/93 Rôle N° 12/00903 Y K C/ Société BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR BPCA Grosse délivrée le : à :S BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Décembre 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 09/04453. APPELANT Monsieur Y K né le...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N° 2014/083 Rôle N° 12/01663 I F D F Z F SCI LES AUBARIDES C/ K P épouse B V B H A R Q G L SA SAGENA SA SMABTP SOCIETE TTRB SA COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : Me S. BADIE Me W. LESCUDIER Me P. GUILLET SCP BERNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N°2014/ 102 Rôle N° 12/02916 SA CIC LYONNAISE DE BANQUE C/ Z J M L Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me DAMY Arrêt en date du 13 Février 2014 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 10/01/2012, qui a cassé et annulé l'arrêt n° 301 rendu le...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N° 2014/087 Rôle N° 12/09318 O S QY X AL Y épouse X XH V B C épouse V K M SF D épouse M V G QY MJ épouse G A U YO N Z E épouse N J CT GF MT F AE FV OA TM ZV AS T épouse ZV IO XR Q H épouse XR QO DC W V épouse DC CO YY JV P épouse YY L LC...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 12/15944 A I C/ SARL ALBEN X AGS - CGEA DE Localité 3 Grosse délivrée le : à : Monsieur A I Me Pascale DAVID-BODIN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N° 2014/90 Rôle N° 12/16290 SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER C/ SAS SOCIÉTÉ CAFAN Société CCV BEAUMANOIR Grosse délivrée le : à : SARAGA BROSSAT CAMPOCASSO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 02 Juillet 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 682/2012. APPELANTE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 N° 2014/ 126 Rôle N° 12/23561 CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE SOCIETE CLINIQUE LA CASAMANCE C/ SAS CLINIQUE DE LA CIOTAT SA SOCIETE DE GESTION SAINTE MARGUERITE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SELARL BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 12 Novembre 2012...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2014 D.D-P N° 2014/88 Rôle N° 13/00996 P R veuve I Q I U I H G épouse veuve I F I C/ SARL ALTHOFF HOTELS FRANCE SA GENERALI ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ L K Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande...