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| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02161
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N AD/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02161. Jugement du Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 10 Septembre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00211 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANT : Maître Stéphane X... SCP BTSG, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société AB INDUSTRIE... 75002 PARIS représenté par Maître Sophie LARROUIL, substituant Maître Thierry DORLEAC, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Emilie Y...... 72100 LE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02434
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale MBB/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02434. numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Janvier 2009, enregistrée sous le no 07/ 00478 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANT : Monsieur Yasser X...... 49000 ANGERS bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale No 2009/ 001604 représenté par Me Patrick GRISILLON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Bernard...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02437
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale MBB/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02437. Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 14 Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ A0309 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANT : Monsieur Jean-Marie X...... 49280 LA SEGUINIERE présent, assisté de Maître LUCAS, substituant Maître Gérard SULTAN SCP, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE CHOLET BRICO LOISIRS ZAC de l'Ecuyère Rue Sorel Tracy 49300 CHOLET représentée par Maître Cyrillle BERTRAND, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON COMPOSITION DE LA COUR : En...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02832
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale MBB/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02832. Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 25 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ A0307 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANTE : S. A. GROUPE SALMON ARC EN CIEL 49 Rue de la Vendée 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE représentée par Monsieur Xavier Z..., président directeur général, assisté de Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Gilles Y...... 44120 VERTOU présent, assisté de Maître Isabelle CHEVRE, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02876
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERSChambre SocialeORDONNANCE N 134/11 MBB/AT numéro d'inscription au répertoire général : 09/02876 Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08.007 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENTDU 15 Février 2011 Le 15 Février 2011, nous Marie-Bernard BRETON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de A. TIJOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SOCIETE DE DIFFUSION DES CREATIONS BOCAGE SODIBOLe...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02938
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ORDONNANCE N 135/ 11 MBB/ AT numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02938 Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08. 092 salarié : Jacques Y... ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 15 Février 2011 Le 15 Février 2011, nous Marie-Bernard BRETON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de A. TIJOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Caisse Primaire...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 09/02941
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ORDONNANCE N 136/ 11 MBB/ AT numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02941 Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, du 02 Décembre 2009, enregistrée sous le no 09/ 09 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 15 Février 2011 Le 15 Février 2011, nous Marie-Bernard BRETON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de A. TIJOU, adjoint administratif, ff fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Patrice Z... ... 53240 LA BIGOTTIERE représenté par Maître LECHARTRE, substituant...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 10/00526
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale AD/SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/00526. numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 25 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 09/00053 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANT : Monsieur Charles X......49100 ANGERS représenté par Me TOUZET, avocat au barreau d'ANGERS SCP BDH Avocats INTIMEE : S.A.R.L. MV OUEST AMENAGEMENT196 rue Paul Bellamy44000 NANTES représentée par Me...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 10/00533
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale MBB/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00533. Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 10 Février 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00572 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANTES : Maître Odile X...- Y..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'Association Centre de Formation et Promotion des Maisons Familiales Rurales de Cantenay Epinard ...49002 ANGERS CEDEX 01 L'A. G. S. représentée par le C. G. E. A. DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentées par Maître...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 15 février 2011, 10/00585
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale AD/SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/00585. numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Février 2010, enregistrée sous le no F 09/00363 ARRÊT DU 15 Février 2011 APPELANTE : S.A.R.L. SETRI19 rue de Bellevue49630 CORNE représentée par Me TOUZET, avocat substituant Me André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Kévin Y......49124 LE PLESSIS GRAMMOIRE représent...
