Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2008-05-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, 20 mai 2008, 06/08261
... le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No282 R.G : 06/08261 S.A.R.L. GROUPE LEXEL Me Jean-François BLANC Me Olivier FABRE Me Vincent AUSSEL C/ Melle Stéphanie A... POURVOI No 46/08 DU 22/07/08 Réf Cour Cassation: V 0843382 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES...
| France, Cour d'appel de Rennes, 20 mai 2008, 07/03661
...France, Cour d'appel de Rennes, 20 mai 2008, 07/03661...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No292 R.G : 07/03661 S.A.R.L. B.M. IMMOBILIER C/ M. Bruno Y... POURVOI No 41/08 DU 10.07.08 Réf Cour Cassation: R0843240 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame...
| France, Cour d'appel de Rennes, 20 mai 2008, 07/04663
...France, Cour d'appel de Rennes, 20 mai 2008, 07/04663...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No293 R.G : 07/04663 M. Dominique X... C/ Société TRANSPORTS LE GUEVEL POURVOI No 44/08 DU 18.07.08 Réf Cour de Cassation: K 0843373 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 20 mai 2008, 282
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No282 R.G : 06/08261 S.A.R.L. GROUPE LEXEL Me Jean-François X... Me Olivier Y... Me Vincent Z... C/ Melle Stéphanie A... POURVOI No 46/08 DU 22/07/08 Réf Cour Cassation: V 0843382 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 20 mai 2008, 283
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No282 R.G : 06/08261 S.A.R.L. GROUPE LEXEL Me Jean-François BLANC Me Olivier FABRE Me Vincent AUSSEL C/ Melle Stéphanie A... POURVOI No 46/08 DU 22/07/08 Réf Cour Cassation: V 0843382 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 20 mai 2008, 292
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No292 R.G : 07/03661 S.A.R.L. B.M. IMMOBILIER C/ M. Bruno Y... POURVOI No 41/08 DU 10.07.08 Réf Cour Cassation: R0843240 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 20 mai 2008, 293
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No293 R.G : 07/04663 M. Dominique X... C/ Société TRANSPORTS LE GUEVEL POURVOI No 44/08 DU 18.07.08 Réf Cour de Cassation: K 0843373 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame...
