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§ France, Conseil d'État, 6 / 2 ssr, 05 février 1975, 89402

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Sens de l'arrêt : Réformation
Type d'affaire : Administrative
Type de recours : Plein contentieux

Numérotation :

Numéro d'arrêt : 89402
Numéro NOR : CETATEXT000007649706 ?
Identifiant URN:LEX : urn:lex;fr;conseil.etat;arret;1975-02-05;89402 ?

Analyses :

PROCEDURE - INSTRUCTION - PREUVE - Constat d'huissier étant apparu dénué de valeur probante après expertise judiciaire.

54-04-04, 57-02-03 Société ayant déclaré, au moment de l'établissement de son dossier de dommages de guerre, avoir perdu, au cours du sinistre, la plus grande partie de sa comptabilité. L'évaluation de la quantité de plomb entreposée dans les ateliers et de la réserve de compositions de l'entreprise a été faite dans ces conditions en 1955 par l 'administration sur la base d'un constat d'huissier du 20 Mars 1939. Expertise judiciaire et expertise ordonnée par la commission nationale des dommages de guerre ayant fait apparaître les insuffisances du constat et révélé l'existence de documents qui n 'avaient pas été produits par la société. Le constat du 20 Mars 1939 devant être regardé comme dépourvu de valeur probante et l'expertise judiciaire ayant permis de retrouver des livres d'inventaires annuels relatifs aux exercices 1913 à 1939, il résulte de l'ensemble de ces documents que le tonnage de plomb et de caractères avait été surévalué. La décision de 1955 prise par l'administration, qui ignorait à cette époque l'existence de ces documents, est ainsi entachée d'erreur manifeste.

RECONSTRUCTION ET DOMMAGES DE GUERRE - DOMMAGES DE GUERRE - MODE DE CALCUL DE L'INDEMNITE - Dommages professionnels - Evaluation - Evaluation faite sur la base d'un constat d'huissier apparaissant ultérieurement dénué de valeur probante - Erreur manifeste.


Texte :

RECOURS DU COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT PRES LA COMMISSION REGIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE DE LILLE, TENDANT A L'ANNULATION D'UNE SENTENCE ARBITRALE DE LA COMMISSION REGIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE DE LILLE DU 4 AOUT 1958 PAR LAQUELLE CELLE-CI, STATUANT SUR LA DEMANDE DE LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD Z..." A, EN CE QUI CONCERNE LE DOMMAGE IMMOBILIER SUBI PAR L'USINE D'IMPRIMERIE DE LOOS-LES-NORD EN 1940 ET EN 1944 APPARTENANT A CETTE DERNIERE, PRESCRIT UNE EXPERTISE EN VUE DE DETERMINER L'IMPORTANCE DE CE DOMMAGE ET EN CE QUI CONCERNE LE DOMMAGE PROFESSIONNEL, ANNULE UNE DECISION DU SECRETAIRE D'ETAT A LA RECONSTRUCTION ET AU LOGEMENT EN DATE DU 12 DECEMBRE 1956 EN TANT QU'ELLE PROCEDAIT A UNE NOUVELLE EVALUATION DUDIT DOMMAGE ; VU LA LOI DU 28 OCTOBRE 1946 ; LA LOI DU 30 MAI 1972 ET LE DECRET DU 12 OCTOBRE 1973 PRIS POUR SON APPLICATION ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ;
CONSIDERANT QUE LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD Z..." EXPLOITAIT, AVANT LA GUERRE, A LOOS-LES-LILLE NORD , UNE ENTREPRISE D'IMPRIMERIE QUI A ETE SINISTREE EN 1940 ET 1944 ; QUE DEUX DECISIONS DEFINITIVES EN DATE DES 17 ET 20 DECEMBRE 1955 LUI ACCORDERENT RESPECTIVEMENT UNE SOMME DE 141 497 000 ANCIENS FRANCS A TITRE D'INDEMNITE DE RECONSTITUTION DES IMMEUBLES BATIS ET UNE SOMME DE 1 470 122 387 ANCIENS FRANCS A TITRE D'INDEMNITE DE RECONSTITUTION DES ELEMENTS D'EXPLOITATION ; QU'A LA SUITE D'UN NOUVEL EXAMEN DU DOSSIER, L'ADMINISTRATION A PRIS, LE 12 DECEMBRE 1956, UNE DECISION RECTIFICATIVE, ANNULANT PARTIELLEMENT L'INDEMNITE DE DOMMAGES DE GUERRE IMMOBILIERS POUR UN MONTANT DE 3 979 083 ANCIENS FRANCS, ET L'INDEMNITE DE DOMMAGES DE GUERRE PROFESSIONNELS POUR UN MONTANT DE 972 671 941 ANCIENS FRANCS, ET ENTRAINANT UN ORDRE DE REVERSEMENT DE 949 586 717 ANCIENS FRANCS ; QUE LA SOCIETE DEFERA CETTE DECISION A LA COMMISSION REGIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE DE LILLE QUI, PAR UNE SENTENCE DU 4 AOUT 1958, FIT DROIT, POUR L'ESSENTIEL, AUX CONCLUSIONS DONT ELLE ETAIT SAISIE ; QUE, SUR APPEL DU COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT, LA COMMISSION NATIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE ANNULA LA DECISION DES PREMIERS JUGES POUR VICE DE FORME, ET, STATUANT SUR LE FOND, PAR SENTENCE DU 4 JUILLET 1959, PRESCRIVIT UNE EXPERTISE SUR LA CONSISTANCE ET LA VALEUR DU DOMMAGE ; QUE CETTE SENTENCE NE FUT CEPENDANT PAS EXECUTEE, UNE INFORMATION PENALE AYANT ETE OUVERTE SUR LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DU MINISTRE DE LA RECONSTRUCTION EN DATE DU 2 NOVEMBRE 1959 DIRIGEE CONTRE LES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE, POUR FRAUDE A LA LOI SUR LES DOMMAGES DE GUERRE ; QU'A LA SUITE D'UNE EXPERTISE JUDICIAIRE, CETTE INFORMATION FUT CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU RENDUE LE 17 DECEMBRE 1964 PAR LE JUGE D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LILLE CONFIRMEE LE 1ER JUIN 1965 PAR UN ARRET DE LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI ; QUE LA COMMISSION NATIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE PRESCRIVIT LE 12 NOVEMBRE 1965 UNE NOUVELLE EXPERTISE ET QU'ELLE STATUA AU FOND, AU VU DE CETTE DERNIERE MESURE D'INSTRUCTION, PAR UNE SENTENCE DU 31 JANVIER 1968 ; QUE CETTE SENTENCE A ETE ANNULEE PAR LE CONSEIL D'ETAT PAR DECISION DU 28 OCTOBRE 1970, RECTIFIEE PAR UNE DECISION DU 22 FEVRIER 1971 ; QUE L'AFFAIRE FUT AINSI RENVOYEE A LA COMMISSION NATIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE, INVESTIE DE LA MISSION D'"APPRECIER, SUR CHACUN DES DIVERS CHEFS DE L'EVALUATION CONTESTEE, SI L'EXISTENCE D'UNE ERREUR MANIFESTE PERMETTAIT LA REVISION DE LA DECISION ADMINISTRATIVE INITIALE" ; QU'A LA DATE DU 1ER OCTOBRE 1972, LA COMMISSION NATIONALE N'AVAIT PAS STATUE SUR CETTE AFFAIRE ; QU'IL APPARTIENT DES LORS, AU CONSEIL D'ETAT, EN APPLICATION DES ARTICLES 1 ET 2 DE LA LOI DU 30 MAI 1972 RELATIVE AU CONTENTIEUX DES DOMMAGES DE GUERRE, ET DU DECRET DU 12 OCTOBRE 1973 PRIS POUR SON APPLICATION, D'EN CONNAITRE, EN TANT QUE JUGE DU FOND ;
SUR LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD Z..." TENDANT A CE QU'IL SOIT "DONNE ACTE DU DESISTEMENT DE L'INSTANCE PENDANTE DEVANT LE CONSEIL D'ETAT SOUS LE N 89.402" , QU'ELLE A PRESENTEES LE 28 JUIN 1974 : - CO NS. QUE DANS LE DERNIER ETAT DE SES CONCLUSIONS PRESENTEES LE 18 NOVEMBRE 1974, LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD Z..." DEMANDE AU CONSEIL D'ETAT DE DIRE QUE "LA DECISION EVALUATIVE D'INDEMNITE DU 17 DECEMBRE 1955 EST LEGALEMENT JUSTIFIEE ET NE COMPORTE AUCUNE ERREUR MANIFESTE" ; QU'AINSI, ELLE DOIT ETRE REGARDEE COMME AYANT RETIRE LE "DESISTEMENT" SUSVISE QUE LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT AVAIT D'AILLEURS REFUSE D'ACCEPTER ; SUR LES CONCLUSIONS DU MINISTRE DE L'EQUIPEMENT TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION DU 17 DECEMBRE 1955, A LA FIXATION DE L'INDEMNITE A 4 776 700 F POUR DOMMAGES PROFESSIONNELS ET A FAIRE ENTERINER LE RAPPORT DE L'EXPERT X... POUR LES DOMMAGES IMMOBILIERS AINSI QUE SUR LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE TENDANT A LA CONFIRMATION DES DECISIONS DES 17 ET 20 DECEMBRE 1955 ; EN CE QUI CONCERNE LES DOMMAGES IMMOBILIERS : - CONS. QU'IL RESULTE DES PIECES DU DOSSIER QUE LES BAREMES DU BORDEREAU GENERAL DES PRIX FORFAITAIRES, APPLICABLES AUX BIENS IMMOBILIERS DE LA SOCIETE QUI AVAIENT ETE DETRUITS AU COURS DES SINISTRES DE 1940 ET DE 1944, ETAIENT EN VIGUEUR AU MOMENT DE L'INTERVENTION DE LA DECISION DU 20 DECEMBRE 1955 ; QUE CELLE-CI PRESENTAIT, EN CE QUI CONCERNE CES BIENS, UN CARACTERE DEFINITIF ; QUE SI L'ADMINISTRATION N'A PAS APPLIQUE CES BAREMES A CERTAINS ELEMENTS DU DOMMAGE IMMOBILIER, MAIS SEULEMENT CEUX DU BORDEREAU DE LA SERIE DU NORD, SANS DISTINGUER ENTRE LES BIENS QUI AVAIENT ETE TOTALEMENT ET CEUX QUI ETAIENT SEULEMENT PARTIELLEMENT DETRUITS, L'ERREUR AINSI COMMISE N'EST PAS AU NOMBRE DE CELLES QUI AURAIENT PERMIS LA REVISION DE LA DECISION ; EN CE QUI CONCERNE LES DOMMAGES PROFESSIONNELS : - CONS. QUE, DANS LE DERNIER ETAT DE LA PROCEDURE, LE LITIGE PORTE SEULEMENT SUR LE POINT DE SAVOIR QUEL EST LE MONTANT DU DOMMAGE AFFERENT A LA DESTRUCTION TOTALE DU PLOMB ET DES CARACTERES D'IMPRIMERIE ; CONS. QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, LA SOCIETE AYANT DECLARE, AU MOMENT DE L'ETABLISSEMENT DE SON DOSSIER DE DOMMAGES DE GUERRE, AVOIR PERDU, AU COURS DU SINISTRE, LA PLUS GRANDE PARTIE DE SA COMPTABILITE, SA DEMANDE INITIALE REPOSAIT ESSENTIELLEMENT SUR UN CONSTAT D'HUISSIER EN DATE DU 20 MARS 1939 QUI EVALUAIT LA QUANTITE DE PLOMB ENTREPOSEE DANS LES ATELIERS ET LA RESERVE DE COMPOSITIONS DE L'ENTREPRISE A 2 330 TONNES ; QUE CETTE QUANTITE, DEFALCATION FAITE DE 33 TONNES ENVIRON APPARTENANT A UN TIERS, FUT RETENUE, A DEFAUT DE TOUT AUTRE ELEMENT D'INFORMATION, PAR L'ADMINISTRATION COMME BASE DE SES DECISIONS DE 1955 PRECITEES, LE TONNAGE PORTE AU CONSTAT AYANT ETE ADMIS PAR L'EXPERT Y... PAR CETTE DERNIERE POUR VERIFIER LA CONSISTANCE ET LA VALEUR DES DOMMAGES AU TITRE DES ELEMENTS D'EXPLOITATION ; QUE, CEPENDANT, PAR LA SUITE, L'EXPERTISE JUDICIAIRE, PUIS L'EXPERTISE ORDONNEE PAR LA COMMISSION NATIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE ONT FAIT APPARAITRE LES INSUFFISANCES DU CONSTAT ET REVELE L'EXISTENCE DE DOCUMENTS QUI N'AVAIENT PAS ETE PRODUITS PAR LA SOCIETE ;
CONS. , D'UNE PART, QUE LE CONSTAT DU 20 MARS 1939 QUI, AINSI QUE L'A REVELE LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, A ETE FAIT EN UNE SEULE APRES-MIDI, QUI A ETE ETABLI POUR L'ESSENTIEL PAR SONDAGES, QUI CONTIENT DES INEXACTITUDES ET QUI CERTAINS POINTS REFLETE SEULEMENT LES DIRES DU PERSONNEL DE L'ENTREPRISE, DOIT ETRE REGARDE COMME DEPOURVU DE VALEUR PROBANTE ; CONS. , D'AUTRE PART, QUE L'EXPERTISE JUDICIAIRE A PERMIS DE RETROUVER DES LIVRES COMPOSANT LA COMPTABILITE AUXILIAIRE DE L'ENTREPRISE, NOTAMMENT LES LIVRES D'INVENTAIRES ANNUELS RELATIFS AUX EXERCICES 1913 A 1939, AINSI QUE DES DOCUMENTS INTERIEURS A L'ENTREPRISE ; QU'IL RESULTE DU RAPPROCHEMENT DES INVENTAIRES, DU RAPPORT DE LA SOCIETE FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET DE GESTION POUR L'ETABLISSEMENT DU BILAN DE 1931 AINSI QUE DE L'ENSEMBLE DES DOCUMENTS INTERNES A L'ENTREPRISE ET NOTAMMENT DE LA NOTE, ETABLIE PAR LE CHEF COMPTABLE, QUE LE TONNAGE DE PLOMB ET DE CARACTERES S'ELEVAIT AU TOTAL A 1 360 TONNES ; QUE, PAR SUITE, LA DECISION DU 17 DECEMBRE 1955 PRISE PAR L'ADMINISTRATION, QUI IGNORAIT A CETTE EPOQUE L'EXISTENCE DE CES DOCUMENTS DETENUS PAR LA SOCIETE, REPOSE SUR UNE ERREUR MANIFESTE EN CE QUI CONCERNE LA CONSISTANCE DU DOMMAGE "PLOMB ET CARACTERES" ; QU'IL CONVIENT EN CONSEQUENCE DE PROCEDER SUR CE POINT A UNE NOUVELLE EVALUATION DE L'INDEMNITE DE DOMMAGES DE GUERRE SUR LA BASE DE 1 360 TONNES, AU LIEU DES 2 297 TONNES FIGURANT DANS LA DECISION DU 17 DECEMBRE 1955 ; SUR LES CONCLUSIONS DU MINISTRE DE L'EQUIPEMENT TENDANT A CE QUE LA SOCIETE SOIT CONDAMNEE AUX ENTIERS DEPENS, NOTAMMENT AUX FRAIS D'EXPERTISE : - CONS. QUE LES DEPENS ET LES FRAIS D'EXPERTISE ONT ETE MIS PAR MOITIE A LA CHARGE DE L'ETAT ET DE LA SOCIETE, PAR L'ARTICLE 5 DE LA SENTENCE ARBITRALE DE LA COMMISSION NATIONALE DE DOMMAGES DE GUERRE EN DATE DU 31 JANVIER 1968 ; QUE CET ARTICLE EST DEVENU DEFINITIF ; QUE, PAR SUITE, LES CONCLUSIONS SUSVISEES NE PEUVENT QU'ETRE REJETEES ; RENVOI DE LADITE SOCIETE DEVANT L'ADMINISTRATION POUR LE CALCUL DE L'INDEMNITE CONCERNANT LE DOMMAGE RELATIF AUX ELEMENTS D'EXPLOITATION SUR LA BASE DE 1 360 TONNES DE "PLOMB ET CARACTERES" AU LIEU DE 2 297 TONNES ; REJET DES CONCLUSIONS DE LADITE SOCIETE ET DU SURPLUS DES CONCLUSIONS DU MINISTRE .

Références :

Décret 1973-10-12
Loi 72-439 1972-05-30


Publications :

Proposition de citation: CE, 05 février 1975, n° 89402
Publié au recueil Lebon
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Composition du Tribunal :

Président : M. Ordonneau
Rapporteur ?: Mme Duléry
Rapporteur public ?: M. Boutet

Origine de la décision

Formation : 6 / 2 ssr
Date de la décision : 05/02/1975

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