Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2005-09-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0063, 05 septembre 2005, JURITEXT000006945954
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03/01013 Monsieur Jean-François X... Madame Simone Y... épouse X... c/ LA S.A.R.L. MAISONS PASCAL LAURENT, prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au greffe, Le Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Z... A..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : 1o/ Monsieur Jean-François X..., né le 9...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0014, 05 septembre 2005, JURITEXT000006945959
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03/03847 LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES ILES D'OR, prise en la personne de son représentant légal c/ LA S.A.R.L. ARCHITECTURE JEAN ALBEDRO, prise en la personne de son représentant légal L'E.U.R.L. ARCHITECTURE AMENAGEMENT G. LECONTE, prise en la personne de son représentant légal LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS M.A.F., prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0014, 05 septembre 2005, JURITEXT000006945960
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 99/01208 Madame Christiane Michelle X... épouse Y... Monsieur Guy Y... c/ LA SOCIETE UHR LIMITED venant aux droits de LA S.A. L'UNION DE BANQUE REGIONALE POUR LE CREDIT INDUSTRIEL, prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au greffe, Le Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle Z..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0007, 05 septembre 2005, JURITEXT000006946019
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA X... D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 05 septembre 2005 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 04/01966 ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE CASTELS etamp; CHATEAU DE FAGES agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège social, c/ Monsieur Pierre Y... Z... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au Greffe, Le 05 septembre 2005 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en présence de Madame Chantal A..., Greffier, La X... d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION A, a, dans...
