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| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 6, 16 novembre 2011, 08/11923
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris K6, arrêt n°08...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 16 Novembre 2011 n° 1 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/11923-PMDF Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 07/08794 APPELANTE Madame Y C épouse P Adresse 2 Localité 3 comparant en personne, assistée de Me Sylvain...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 10, 16 novembre 2011, 09/24735
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris J1, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 16 NOVEMBRE n°310, 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/24735 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008003514 APPELANTES SAS BBE SÉCURITÉ AÉROPORTUAIRE représenté e par son Président et tous représentants légaux Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 6, 16 novembre 2011, 10/01331
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris K6, arrêt n°10...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 16 Novembre 2011 n° 2 , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/01331-CR Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce- RG n° 08/12997 APPELANTE LA SOCIETE PROPRETE ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL- SA PEI Adresse 2 Adresse 2 Adresse 2 représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 6, 16 novembre 2011, 10/02304
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris K6, arrêt n°10...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 16 Novembre 2011 n° 11 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/02304-BVR Décision déférée à la Cour : SUR RENVOI APRÈS CASSATION du 2 décembre 2009 suite à l'arrêt rendu le 24 juin 2008 par la cour d'appel de PARIS concernant le jugement rendu le 25 Septembre 2006 par le conseil de prud'hommes de MEAUX RG n° 05/00657 APPELANTE...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 5, 16 novembre 2011, 10/09947
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris G5, arrêt n°10...Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 16 NOVEMBRE 2011 n° 260, 3 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/09947 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Mars 2010 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/04706 APPELANTE S.N.C. RESIDENCE VAL D'EUROPE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant ayant son...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 1, 16 novembre 2011, 10/11109
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris E1, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRET DU 16 NOVEMBRE 2011 n° , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/11109 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Avril 2010 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 07/06616 APPELANT Maître N N en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de Monsieur J V Adresse 12...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 1, 16 novembre 2011, 10/18958
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris E1, arrêt n°10...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2011 n° , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/18958 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Août 2010 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 08/02754 APPELANTS 1° Monsieur H K né le Date naissance 9 1958 à Localité 15 TURQUIE Adresse 12 Adresse 12...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 10, 16 novembre 2011, 11/12595
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris J1, arrêt n°11...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2011 n°314, 11 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 11/12595 Décision déférée à la Cour : jugement du 23 mai 2011 - Tribunal de commerce de PARIS - 8ème chambre - RG n°2010073374 APPELANTE S.A.R.L. E-KANOPI, agissant en la personne de son représentant légal...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 5, 16 novembre 2011, 11/16581
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-16 Cour d'appel de Paris G5, arrêt n°11...Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET RECTIFICATIF DU 16 NOVEMBRE 2011 n° 266, 3 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 11/16581 Décision déférée à la Cour : Arrêt 23 Mars 2011 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 04/17184 Arrêt du 22 Juin 2011 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/07047 DEMANDERESSE A LA REQUETE S.A PITCH PROMOTION, représentée...
