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| CEDH, AFFAIRE MAZZEO c. ITALIE, 2017, 001-177345
...ROMANO G....PREMIÈRE SECTION AFFAIRE MAZZEO c. ITALIE Requête no 32269/09 ARRÊT STRASBOURG 5 octobre 2017 DÉFINITIF 05/03/2018 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Mazzeo c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme première section, siégeant en une chambre composée de : Kristina Pardalos, présidente, Guido Raimondi, Ksenija Turković, Armen Harutyunyan, Pauliine Koskelo, Tim Eicke, Jovan Ilievski, juges, et de Abel Campos, greffier de section, Après en avoir délibéré en chambre du...
| CEDH, AFFAIRE OLIVIERI ET AUTRES c. ITALIE, 2016, 001-160827
...ROMANO G....PREMIÈRE SECTION AFFAIRE OLIVIERI ET AUTRES c. ITALIE Requêtes nos 17708/12, 17717/12, 17729/12 et 22994/12 ARRÊT STRASBOURG 25 février 2016 DÉFINITIF 04/07/2016 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Olivieri et autres c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme première section, siégeant en une chambre composée de : Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente, Ledi Bianku, Guido Raimondi, Kristina Pardalos, Robert Spano, Armen Harutyunyan, Pauliine Koskelo, juges, et de Andr...
| CEDH, AFFAIRE CALIGIURI ET AUTRES c. ITALIE, 2014, 001-145913
...RAFFAELLI N. ; ROMANO G....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE CALIGIURI ET AUTRES c. ITALIE Requêtes nos 657/10, 27897/10, 27908/10 et 64297/10 ARRÊT STRASBOURG 9 septembre 2014 DÉFINITIF 16/02/2015 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Caligiuri et autres c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Işıl Karakaş, présidente, Guido Raimondi, András Sajó, Helen Keller, Paul Lemmens, Robert Spano, Jon Fridrik Kjølbro, juges, et de Abel Campos...
| CEDH, AFFAIRE DE LUCA c. ITALIE, 2014, 001-145337
...ROMANO G. ; FERRARA A....ANCIENNE DEUXIÈME SECTION AFFAIRE DE LUCA c. ITALIE Requête no 43870/04 ARRÊT Révision STRASBOURG 8 juillet 2014 DÉFINITIF 17/11/2014 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire De Luca c. Italie demande en révision de l’arrêt du 24 septembre 2013, La Cour européenne des droits de l’homme ancienne deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Işıl Karakaş, présidente, Guido Raimondi, Peer Lorenzen, Dragoljub Popović, András Sajó, Nebojša Vučinić, Paulo Pinto de...
| CEDH, AFFAIRE PENNINO c. ITALIE, 2014, 001-145338
...ROMANO G. ; FERRARA A....ANCIENNE DEUXIÈME SECTION AFFAIRE PENNINO c. ITALIE Requête no 43892/04 ARRÊT Révision STRASBOURG 8 juillet 2014 DÉFINITIF 17/11/2014 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Pennino c. Italie demande en révision de l’arrêt du 24 septembre 2013, La Cour européenne des droits de l’homme ancienne deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Işıl Karakaş, présidente, Guido Raimondi, Peer Lorenzen, Dragoljub Popović, András Sajó, Nebojša Vučinić, Paulo Pinto de...
| CEDH, AFFAIRE DE LUCA c. ITALIE, 2013, 001-126434
...ROMANO G. ; FERRARA A....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE DE LUCA c. ITALIE Requête no 43870/04 STRASBOURG 24 septembre 2013 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire De Luca c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Danutė Jočienė, présidente, Guido Raimondi, Peer Lorenzen, Dragoljub Popović, Işıl Karakaş, Nebojša Vučinić, Paulo Pinto de Albuquerque, juges, et de Stanley Naismith, greffier de section, Après en avoir délibér...
| CEDH, AFFAIRE PENNINO c. ITALIE, 2013, 001-126435
...ROMANO G. ; FERRARA A....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE PENNINO c. ITALIE Requête no 43892/04 ARRÊT STRASBOURG 24 septembre 2013 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Pennino c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Danutė Jočienė, présidente, Guido Raimondi, Peer Lorenzen, Dragoljub Popović, Işıl Karakaş, Nebojša Vučinić, Paulo Pinto de Albuquerque, juges, et de Stanley Naismith, greffier de section, Après en avoir...
| CEDH, AFFAIRE GIUSEPPE ROMANO c. ITALIE, 2013, 001-116967
...ROMANO G....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE GIUSEPPE ROMANO c. ITALIE Requête no 35659/02 ARRÊT STRASBOURG 5 mars 2013 DÉFINITIF 05/06/2013 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Giuseppe Romano c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Danutė Jočienė, présidente, Guido Raimondi, Dragoljub Popović, András Sajó, Işıl Karakaş, Paulo Pinto de Albuquerque, Helen Keller, juges, et de Stanley Naismith, greffier de section, Après en avoir...
| CEDH, AFFAIRE IULIANO ET AUTRES c. ITALIE, 2012, 001-111507
...ROMANO G....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE IULIANO ET AUTRES c. ITALIE Requête no 13396/03 ARRÊT Satisfaction équitable STRASBOURG 19 juin 2012 DÉFINITIF 19/09/2012 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Iuliano et autres c. Italie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente, Dragoljub Popović, Isabelle Berro-Lefèvre, András Sajó, Guido Raimondi, Paulo Pinto de Albuquerque, Helen Keller, juges, et de Stanley Naismith...
