Recherche de documentaliste dans la jurisprudence francophone - page 3

...'elle travaillait comme documentaliste à l'INPI à mi-traitement, que sa s'ur avait écrit des lettres pour demander...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 14C N° N° RG 23/00767 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVFG Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique Copies délivrées le : à : X T Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT CENTRE HOSPITALIER 7 M T PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 10 Février 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, conseiller à la cour d'appel de...

... COEFFICIENT 330 Documentaliste : collaborateur ayant des connaissances techniques approfondies pour la...8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°66 N° RG 19/07812 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QJP4 M. G D C/ SARL CABINET GONZAGUE BUREAU EXPERTISE ET ASSOCIES Infirmation Copie exécutoire délivrée le : 02 fevrier 2023 à : Me Jean-Christophe DAVID Me Alexandre BARBOTIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 FÉVRIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de...

... successifs, M. G U a été engagé du 6 octobre 2014 jusqu'au 16 mai 2017 en qualité de documentaliste par...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 14 DECEMBRE 2022 n° , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01603 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBQCG Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F17/07808 APPELANT Monsieur G U Adresse 4 Localité 2 Représenté par Me Delphine BORGEL, avocat au barreau de...

... documentaliste ; elle a occupé des fonctions de technicienne administrative et comptable ; elle a des missions...02/12/2022 ARRÊT N°2022/488 N° RG 21/01365 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OBZO FCC/AR Décision déférée du 23 Février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN 18/00127 M.P H K C/ S.A.S. AUCHAN HYPERMARCHE Confirmation Grosse délivrée le 2 12 22 à Me Cécile ROBERT Me Michel JOLLY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre...

... affectation au centre de ressources en autisme sur un poste de secrétaire documentaliste à laquelle l...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B... C... a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe de constater qu'elle est victime de harcèlement moral au travail, d'enjoindre à l'établissement public de santé mentale de Guadeloupe de lui trouver un poste adapté à son état de santé, conformément aux observations de la médecine préventive, de clarifier, par une note de service, le rôle joué par certains agents, notamment en déterminant au préalable et réglementairement un organigramme...

... documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004 et son annexe I Accord du 7 juillet 2010...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 19/00745 - N° Portalis DBVH-V-B7D-HIHW MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 29 janvier 2019 RG :17/00072 U C/ Association OGEC INSTITUT 5 Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du...

..., personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004 et son...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT No No RG 19/00745 - No Portalis DBVH-V-B7D-HIHW MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 29 janvier 2019 RG :17/00072 L C/ Association OGEC INSTITUT 4 Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 29 Janvier 2019, No17/00072 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS...

... rédacteur et documentaliste. 3. Le 12 juillet 2012, un accord de cession de fonds de commerce a été signé...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 novembre 2022 Rejet M. SOMMER, président Arrêt n° 1273 FS-D Pourvois n° M 21-11.778 N 21-11.779 P 21-11.780 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 23 NOVEMBRE 2022 La Société Associated Press Limited, dont le siège est Adresse 6 Royaume-Uni, a formé les pourvois n° M 21-11.778, N 21-11.779 et P...

... services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d...TP/SB Numéro 22/4057 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 17/11/2022 Dossier : N° RG 20/02570 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HVSF Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : S V C/ Association OGEC DES TROIS RIVIERES Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise...

... qualité de documentaliste, de statut cadre, position 1.2, coefficient 100 de la convention collective...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/03267 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MLK7 P C/ Société FIDUCIAL INFORMATIQUE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Avril 2019 RG : F17/02028 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : G P née le 11 Décembre 1984 à Localité 5 Adresse 1 Localité 3 représentée par Me Thomas NOVALIC de la SELARL TN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sybille...