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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 30 mai 2013, 10/00950
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 jlg N° 2013/225 Rôle N° 10/00950 S T épouse Z W Z C/ DP O N X D B épouse X R V M F épouse V P P TG SS H EK AL EK C ED K J épouse ED Y DB I TN épouse P Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER Me Rachel SARAGA-BROSSAT la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU SCP...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 30 mai 2013, 10/20434
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ 216 Rôle N° 10/20434 SARL HOLDING MIRON SARL HOTEL MIRON X S A P épouse S E S H S T G B S O S C/ D U L J épouse U Grosse délivrée le : à : MICHOTEY JAUFFRES Arrêt en date du 30 Mai 2013 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n° 783 F-D...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 30 mai 2013, 11/12248
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12248 K R C/ SAS DUCOURNAU LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : -Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 30 mai 2013, 11/12250
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12250 N B C/ SAS DUCOURNAU LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : -Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 30 mai 2013, 11/13029
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/281 Rôle N° 11/13029 SA MERCIALYS SOCIETE IMMORENTE C/ SARL ALICE ET ARSEN Grosse délivrée le : à : BADIE JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale de MARSEILLE en date du 06 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 07/11440. APPELANTES SA...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 30 mai 2013, 11/14177
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 om N° 2013/230 Rôle N° 11/14177 Adresse 5 C/ P H A veuve I Y K S.C.P. V Grosse délivrée le : à : la SCP JOURDAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 09/03189. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 30 mai 2013, 11/18325
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/ 234 Rôle N° 11/18325 I P C/ SARL GAMA 4 CONSTRUCTION S.A.R.L. ETBATE S K V Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ SCP BOISSONNET ROUSSEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 08 Décembre 2009 enregistré au répertoire général sous...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 30 mai 2013, 12/02741
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/ 237 Rôle N° 12/02741 Compagnie d'assurances AG2R PREVOYANCE C/ B M S.A.S. CLINIQUE 1 Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Nicolas SORENSEN SCP BOISSONNET ROUSSEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 15 Décembre 2011 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 30 mai 2013, 12/07279
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/ 238 Rôle N° 12/07279 SARL PROFIL MEDITERRANEE C/ SARL HORTUS Grosse délivrée le : à : SELARL GOBAILLE SARAGA-BROSSAT SELARL DURANCEAU - PASQUET ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN en date du 28 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2011/751...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 30 mai 2013, 12/09189
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-05-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/292 Rôle N° 12/09189 ROCK DECORUM C/ SA MARBRERIE AZUREENNE ETABLISSEMENTS CIFFREO BONA Grosse délivrée le : à : Me MAYNARD SCP TOLLINCHI Me GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 18 Avril 2012 enregistrée au répertoire général sous le n° 2011F00430. APPELANTE...
