Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2015-11-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 24 novembre 2015, 13/20760
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 24NOVEMBRE 2015 N°2015/928 Rôle N° 13/20760 CARSAT DU SUD EST URSSAF DES BOUCHES DU RHONE C/ Q J MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 24 novembre 2015, 14/03850
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2015 N°2015/931 Rôle N° 14/03850 SASP PAYS D'AIX RUGBY CLUB C/ URSSAF DES Localité 1 MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Hervé DUTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE URSSAF DES Localité 1 Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 24 novembre 2015, 14/09800
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 24NOVEMBRE 2015 N°2015/ 932 Rôle N° 14/09800 I B-K C/ Association SAINTE MARIE CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Xavier BLUNAT, avocat au barreau de LYON CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie certifiée...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 24 novembre 2015, 14/17610
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 598 Rôle N° 14/17610 P U C/ Y A Grosse délivrée le : à : Me Dahlia MONTERROSO l'ASSOCIATION COUTELIER L COUTELIER F Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 18 Juillet 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 11-13-1194. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 24 novembre 2015, 14/19436
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ NT/FP-D Rôle N° 14/19436 Association HOSPITALIERE SAINTE MARIE C/ E Y Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Anaelle GUEGUEN, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 24 novembre 2015, 14/21254
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/21254 S.A.S. CABINET OTT C/ SARL CARROSSERIE TECHNIQUE AUTO Grosse délivrée le : à :Maynard Latil Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 20 Octobre 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 14/000404. APPELANTE S.A.S. CABINET OTT au capital de...
