Recherche de documentaliste dans la jurisprudence francophone - page 2

... administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privé...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/02171 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M5YD B C/ Association OGEC 6 DE Localité 1 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG EN BRESSE du 12 Mars 2020 RG : 18/00133 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 JUIN 2023 APPELANTE : G B née le 14 Décembre 1952 à Localité 1 Adresse 4 Localité 2 représentée par Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL...

... 1991 en qualité de documentaliste de la direction de la recherche et de l'innovation. Par avenant...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2023 N° 2023/148 Rôle N° RG 19/10474 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQKP H S C/ SA HSBC CONTINENTAL EUROPE Copie exécutoire délivrée le : 14 AVRIL 2023 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

... indéterminée à temps complet. Elle occupait la fonction de documentaliste, statut cadre, coefficient 170 selon...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 13 AVRIL 2023 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01240 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDCZX Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/02118 APPELANTE Madame E V Adresse 1 Localité 3 Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de...

... échelon rattachée à la direction de Localité 3, après avoir occupé un poste d'aide documentaliste au...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/ CM/FP-D Rôle N° RG 22/11275 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3XN S.A.R.L. MAX PPP C/ X K Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE - Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE - section I - en date du 16...

... Coordinateur Partenariats prévention- Transpole Localité 3 I Technicien documentaliste ' Transpole...7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°134/20223 N° RG 20/01134 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QPSD SA KEOLIS Localité 6 C/ M. P B Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : Maîtres BALLU-GOUGEON QUESNEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère...

... documentalistes contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privé sous contrat de Polynésie française...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2023 N°2023/. Rôle N° RG 21/14563 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHJH Organisme 4 C/ H Y épouse V Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Renata JARRE - Me Brigitte AUGIER-SACHER Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de TOULON en date du 28 Septembre 2021,enregistré au répertoire général sous le n° 19/02671. APPELANTE...

... a proposé à Monsieur N trois autres postes de : opérateur de performance sécurité, documentaliste...ARRÊT DU 31 Mars 2023 N° 487/23 N° RG 21/00007 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TLQB SHF/AS Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CALAIS en date du 08 Décembre 2020 RG F 20/00017 -section GROSSE : aux avocats le 31 Mars 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : M. K, O, G N Adresse 1 Localité 6...

... engagée du 16 août 2007 à décembre 2009 en qualité de 'documentaliste' puis de janvier à avril 2015 en...REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 23 MARS 2023 n° , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06262 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEBK3 Décision déférée à la Cour : jugement du 15 juin 2017 rendu par le Conseil de Prud'hommes, formation paritaire de Boulogne-Billancourt, confirmé partiellement par un arrêt de la Cour d'appel de Versailles en date du 7 novembre 2019, cassé partiellement par un arrêt de la chambre sociale de...

... services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 16 FEVRIER 2023 N° RG 20/02548 N° Portalis : DBV3-V-B7E-UE2B AFFAIRE : H I C/ ASSOCIATION ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE 5 devenue ASSOCIATION PENSIONNAT 5, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 17/00941 Copies exécutoires et certifiées...

...'elle travaillait comme documentaliste à l'INPI à mi-traitement, que sa s'ur avait écrit des lettres pour demander...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 14C N° N° RG 23/00767 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVFG Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique Copies délivrées le : à : X T Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT CENTRE HOSPITALIER 7 M T PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 10 Février 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, conseiller à la cour d'appel de...